Saint-Etienne-lès-Remiremont – 24 dossiers au conseil municipal du 3 décembre 2021

Salle du Conseil Municipal Place de lHôtel de Ville Avec public (10 personnes maxi) Masque obligatoire (loi n° 20211465 du 10.11.2021).

ORDRE DU JOUR

Approbation du procèsverbal du 24 septembre 2021

Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion

1 COMPTERENDU DES DECISIONS DU MAIRE

2 FINANCES LOCALES BUDGET PRINCIPAL DECISION MODIFICATIVE N° 03

3 FINANCES LOCALES BUDGET EAU DECISION MODIFICATIVE N° 02

4 FINANCES LOCALES BUDGET ASSAINISSEMENT DECISION MODIFICATIVE N° 02

5 FINANCES LOCALES TELETHON SUBVENTION A L’ASSOCIATION FRANÇAISE CONTRE LES
MYOPATHIES (AFM)

6 FINANCES LOCALES TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE

7 FINANCES LOCALES CONVENTION DE CADRE GENERAL POUR MECENAT

8 ASSOCIATION MAQUIS DU HAUT DU BOIS ADHESION

9 DOMAINE ET PATRIMOINE CESSION PARCELLE ALLEE DU GRAND PONT

10 ANNEXE AU REGLEMENT RENOVATIONS FAÇADES NUANCIER

11 RESSOURCES HUMAINES MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS CREATIONS DE POSTES

12 RESSOURCES HUMAINES INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION

13 RESSOURCES HUMAINES CREATION D’UNE MISSION ACCESSOIRE

14 ENSEIGNEMENT RENOUVELLEMENT CONVENTION D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT CAF BONUS
TERRITOIRE ALSH ET PERISCOLAIRE

15 ENSEIGNEMENT COMITE CONSULTATIF DES AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
CONSEILS D’ECOLES MEMBRES ANNEE SCOLAIRE 20212022

16 CREATION COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) ELECTION DES MEMBRES

17 ANIMATION CONVENTION PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CHAPELLE DES ARTS DE LA SUCHE

18 OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES POUR L’ANNEE 2022

19 BAPTEME DE LA SALLE MULTIACTIVITES

20 SDANC ADHESIONS

21 SMIC ADHESION

22 INTERCOMMUNALITE CCPVM CREATION DU SYNDICAT MOSELLE AMONT

23 INTERCOMMUNALITE CCPVM APPROBATION RAPPORT DE LA CLECT

24 INTERCOMMUNALITE CCPVM RAPPORT D’ACTIVITES 2020.