Cornimont – 14 dossiers au conseil municipal du 10 décembre 2021

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la salle de poly-activités (la mairie étant en travaux), le vendredi 10 décembre 2021 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 22 octobre 2021 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT

2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

3- Motion en faveur du Centre de Gestion des Vosges pour le maintien du financement par Pôle Emploi de la formation des secrétaires de mairie.

BUDGETS – FINANCES

4- Décisions modificatives – différents budgets

5- Clôture du Budget Funérarium-Cimetière

6- Demande de subvention DETR-DSIL 2022 – Ponts de l’Abattoir et de Bonnegoutte

7- Convention de financement avec la Fondation du Patrimoine 

RESSOURCES HUMAINES

8- Création de 2 contrats pour accroissement temporaire d’activité à temps non complet pour l’entretien des bâtiments – 12 mois – 24h chacun

9- Précision sur les circonstances exceptionnelles relatives aux Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE –

10- Subventions pour les projets scolaires 2021/2022

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS – néant

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE –

11- Précisions sur les références cadastrales des terrains dans le cadre de l’acquisition du site hydroélectrique de Travexin

INTERCOMMUNALITE

12- Rapport de gestion 2020 de la Sté SPL-XDemat

13- Demande de ré-adhésion anticipée de la CCHV-14 auprès de différents syndicats

14- Création du Syndicat Mixte Moselle Amont 

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.