La réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 16 décembre 2021 à 20 heures 00 en mairie, salle du conseil municipal.
1. Règlement des services d’eau et d’assainissement – Modifications ;
Fixation des différents tarifs communaux pour l’exercice 2022 et pour certains 2023 :
2. Plan de jalonnement – Participation des entreprises ;
3. Fixation des tarifs d’eau potable et d’assainissement pour 2022 (sur consommation 2022) ;
4. Taxe de raccordement aux réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement ;
5. Remplacement de compteurs d’eau – Forfait ;
6. Branchement d’eau potable ;
7. Taux horaires du personnel communal (hors remplacement compteur et branchement eau) ;
8. Réfection de fouilles ;
9. Concessions de cimetière ;
10. Remise en état au cimetière ;
11. Crédits scolaires ;
12. Repas du 11 novembre – Prise en charge ;
13. Occupation privative du Chalet de la Demoiselle ;
14. Tarifs de déneigement – Campagne 2021/2022 ;
15. Indemnité de gardiennage des églises communales ;
16. Prêt de matériel communal ;
17. Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté – Adhésion au dispositif « Cantine à 1 € » ;
18. Accueil Collectif de Mineurs pour les vacances scolaires 2022 (ouverture, règlement, tarifs) et création de postes temporaires en conséquence :
19. Accueil « Ados » pour les vacances scolaires d’hiver et de Pâques 2022 (ouverture, règlement, tarifs) :
20. Admissions en non-valeur, rattachement au compte 673 et créances éteintes sur divers budgets ;
21. Gestion des intérêts moratoires dus par la Commune et action récursoire – Délibération de principe ;
22. Décision modificative de crédits n°03 sur le budget annexe « Eau potable » ;
23. Arrêt d’une partie du programme d’investissement pour 2022 et autorisation de payer en section d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2022 ;
24. Marché de travaux de voirie et réseaux divers 2022 – Autorisation à donner au Maire de lancer et conclure le marché ;
25. Cession au profit de Monsieur et Madame GUYOT de la parcelle cadastrée AC565 d’une surface de 54 m² ;
26. Déclassement du domaine public puis échange sans soulte avec Monsieur Olivier CAGNIN et reclassement de terrains communaux au lieudit « Devant Chaumont » ;
27. Motion de soutien au centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges – Formation « secrétaire de mairie » ;
Questions diverses :
Compte-rendu(s) de commission(s), groupe(s) de travail et/ou réunion(s) divers(es).
