Remiremont – 33 dossiers au conseil municipal du 17 décembre 2021

Le conseil municipal se réunira vendredi 17 décembre 2021 à 20 heures 30 en l’hôtel de ville.

ORDRE DU JOUR

Invitation de Monsieur TUPIN pour présentation du nouveau complexe de loisirs, bowling dans le Quartier de la Filature.

1. Institution et vie politique – Communications – Remerciements – Comptes-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

2. Finances – Réalisation d’économies – Refinancement emprunts à taux variable et indexés au Livret A (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

3. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

4. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

5. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

6. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

7. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

8. Personnel territorial – Mise en place du télétravail (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

9. Personnel territorial – Comité Social Territorial commun Ville de Remiremont – C.C.A.S. (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).

10. Finances – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) – Approbation du rapport (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

11. Institution et vie politique – Syndicats Intercommunaux – Rapports d’activités 2020 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

12. Institution et vie politique – Création du syndicat mixte Moselle Amont (Rapport de
Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).

Contrat Électricité Verte (Présentation de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).

13. Réglementation et gestion du domaine – Ouverture des commerces le dimanche en 2022 – Avis du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

14. FinancesCommerce – Demande de subvention (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

15. Travaux et urbanisme – Travaux divers dans les équipements sportifs – Programme 2022 – Définition (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

16. Travaux et urbanisme – Travaux divers dans les bâtiments scolaires – Programme 2022 – Définition (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

17. Travaux et urbanisme – Travaux divers d’amélioration du patrimoine – Programme 2022 – Définition (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

18. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie – Programme 2022 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

19. Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2022 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

20. Travaux et urbanisme – Travaux d’éclairage public – Programme 2022 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

21. Travaux et urbanisme – Sécurisation et stationnement Rue des Vieux Moulins – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

22. Travaux et urbanisme – Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

23. Finances – Budget – Demandes de subventions 2022 D.E.T.R-D.S.I.L (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

24. Finances – Contrat Enfance Jeunesse : Répartition versements acompte activités 2021 aux associations (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

25. Finances – Établissement d’enseignement privé : Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement – Actualisation du Forfait – Année scolaire 2021/2022 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

26. Finances – Scolaire : Répartition des charges de fonctionnement des écoles primaires – année scolaire 2021/2022 (Rapport de Madame Danielle WAGNER, Conseillère Municipale).

27. Finances – Budget – Mesures conservatoires jusqu’à l’adoption du budget (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

28. Finances – Budget de l’exercice 2021 – Ajustements de crédits – Budget Principal – D.M. 3 – Service des Eaux – D.M.1 – Service de l’Assainissement – D.M.2 – Service de la Forêt- D.M.1 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

29. Finances – Créances irrécouvrables – Exercice 2021 – Admissions en non valeur (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

30. Finances – Budget – Produit des concessions de cimetière – Reversement au C.C.A.S. du tiers du produit et modalités d’encaissement (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).

31. Finances – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2021 – Recouvrement auprès des occupants des immeubles communaux (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

32. Finances – Location de salles et salons – Tarifs 2021 et 2022 – Additif (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

33. Finances – Animations – Tarifs 2022 – Additif (Rapport de Madame Danièle FISCHER,
Adjointe).

Questions diverses.