Administration générale

1. Approbation du procès–verbal du conseil communautaire du 8 décembre 2021 ____________________ 5
2. Approbation du procès–verbal du conseil communautaire du 15 décembre 2021 ___________________ 5
3. Délégations du président ___________________________________________________________________ 5
4. Indemnités de fonction du président et des vice–présidents _____________________________________ 6
5. Création des commissions thématiques intercommunales ______________________________________ 7
6. Élection des membres de la commission Finances (temporaire) _________________________________ 8
7. Création et élection d’une commission d’appel d’offres permanente (CAO) ________________________ 8
8. Règlement intérieur de la commission d’appel d’offres permanente ______________________________ 8
9. Charte de déontologie de l’achat public _______________________________________________________ 9
10. Demande de ré–adhésion au parc naturel régional des Ballons des Vosges _______________________ 10
11. Désignation des représentants de la communauté de communes au parc naturel régional des Ballons des Vosges et au comité syndical du parc ___________________________________________________ 11
12. Demande de ré–adhésion à EVODIA _________________________________________________________ 11
13. Désignation des représentants de la communauté de communes à EVODIA ______________________ 12
14. Demande de ré–adhésion au SIVU Tourisme Hautes Vosges ___________________________________ 12 
15. Désignation des représentants de la communauté de communes au SIVU Tourisme Hautes Vosges 13
16. Demande d’adhésion au syndicat mixte Moselle amont _______________________________________ 14
17. Demande de ré–adhésion à l’établissement public territorial de bassin Meurthe et Madon __________ 15
18. Désignation des représentants de la communauté de communes à l’établissement public territorial de bassin Meurthe et Madon _________________________________________________________________ 16
19. Demande d’adhésion au syndicat mixte du pôle d’équilibre territorial et rural du Pays de la Déodatie 16
20. Désignation des représentants de la communauté de communes au syndicat mixte du PETR du Pays de la Déodatie ___________________________________________________________________________ 17
21. Demande d’adhésion à l’agence technique départementale ____________________________________ 17
22. Désignation des représentants de la communauté de communes à l’agence technique départementale __________________________________________________________________________ 18
23. Désignation des représentants de la communauté de communes au syndicat mixte d’Arts vivants __ 18
24. Désignation des représentants de la communauté de communes à l’association l’ABRI ____________ 19
25. Convention pour la transmission des actes soumis au contrôle de légalité _______________________ 19
26. Demande d’adhésion à la société publique locale Xdemat _____________________________________ 19
27. Avenants de transfert des marchés, contrats et conventions en cours ___________________________ 21

28. Approbation du transfert des biens de la commune de Gérardmer à la communauté de communes Gérardmer Hautes Vosges ________________________________________________________________ 21

Ressources humaines
 
29. Approbation du transfert des agents de la commune de Gérardmer à la communauté de communes Gérardmer Hautes Vosges ________________________________________________________________ 23
30. Création de postes _______________________________________________________________________ 23
31. Validation du tableau des effectifs _________________________________________________________ 25
32. Adhésion au Comité national d’action sociale (CNAS) _________________________________________ 26
33. Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents ______________________ 27
34. Adhésion à la convention de participation du centre de gestion pour la garantie maintien de salaire et participation de l’employeur à la garantie maintien de salaire ___________________________________ 28
35. Adhésion au contrat d’assurance Risques statutaires _________________________________________ 30
36. Autorisation de versement d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires et détermination du personnel pouvant y prétendre _____________________________________________________________ 32
37. Remboursement de frais de déplacement et d’hébergement ___________________________________ 34
38. Instauration d’une indemnité horaire pour travail normal de nuit et une majoration spéciale pour certains personnels de la communauté de communes Gérardmer Hautes Vosges ________________ 36
39. Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion ______________________________ 36
40. Autorisation pour le recrutement d’agents contractuels de remplacement _______________________ 37
41. Autorisation du temps de travail à temps partiel ______________________________________________ 37
42. Convention de mise à disposition de service – Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations _____________________________________________________________________________ 38
43. Convention de mutualisation pour le poste d’animateur du Plan climat–air–énergie territorial (PCAET) 39
44. Avenant N°4 à la convention de mise à disposition partielle de service – Programme de restauration de la Vologne et de ses affluents ______________________________________________________________ 40
45. Convention de mise à disposition de service – Prévention et tri des déchets _____________________ 41
46. Convention de mise à disposition de service – Convention territoriale globale (CTG) ______________ 42

Finances

47. Création d’un budget principal _____________________________________________________________ 42
48. Création d’un budget annexe – Commerce __________________________________________________ 43
49. Création d’un budget annexe – Transport____________________________________________________ 43
50. Fixation des durées d’amortissement _______________________________________________________ 43
51. Transfert des emprunts ___________________________________________________________________ 44
52. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2022 _ 45
53. Demande de subvention pour le festival Fantastic’Arts ________________________________________ 46

Tourisme – Taxe de séjour

54. Création / modification de l’office de tourisme communautaire des Hautes Vosges _______________ 46
55. Modalités d’application de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022 _______________________ 47

Déchets ménagers

56. Instauration et perception de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères ______________________ 50
57. Instauration de la redevance spéciale _______________________________________________________ 50
58. Convention d’utilisation du quai de transit de Gérardmer avec EVODIA __________________________ 51
59. Fixation du tarif de transitage des ordures ménagères ________________________________________ 51
60. Création d’une entente intercommunale et convention de prestation de service pour la gestion des déchets ménagers de la commune de Tendon _______________________________________________ 51
61. Convention d’accès à la déchèterie pour les habitants du Grand Valtin __________________________ 52

Loisirs – Culture

62. Convention de partenariat avec le conseil départemental pour la mallette numérique ______________ 53

Aménagement du territoire – Economie – Mobilité

63. Adhésion au programme Habiter Mieux en Déodatie pour la période 2022–2023 __________________ 53
64. Convention avec le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) _____________ 54
65. Avenant à la convention initiale – Veille foncière avec la SAFER Grand Est _______________________ 55
66. Avenant à la convention de coopération – Aménagement du massif du Fossard __________________ 56
67. Avenant au groupement de commande – Conception de parcours d’interprétation dans le cadre du projet de valorisation du massif du Fossard __________________________________________________ 57
68. Convention avec la Région Grand Est pour le déploiement de la fibre ____________________________ 59
69. Avenant à la convention avec la Région Grand Est – Fond Résistance ____________________________ 60
70. Aide à l’immobilier d’entreprise – Délégation de compétence d’octroi des aides à l’immobilier d’entreprises ____________________________________________________________________________ 61
71. Avenant à la convention de soutien à l’économie de proximité __________________________________ 62
72. Constitution d’un groupement de commande – Restauration de la Cleurie et de ses affluents ______ 63
73. Avenant au groupement de commande – Élaboration de trois Plans climat–air–énergie territorial ____ 64
74. Avenant N°3 au groupement de commande – Programme de restauration de la Vologne et de ses affluents ________________________________________________________________________________ 66
75. Désignation des représentants de la communauté de communes à la commission d’appel d’offres du groupement de commandes des berges de la Vologne ________________________________________ 67
76. Désignation des représentants de la communauté de communes au comité de pilotage du groupement de commandes pour les berges de la Vologne _______________________________________________ 67

Services à la population

77. Prélèvement automatique du service de portage de repas à domicile ____________________________ 68
78. Informations et questions diverses_________________________________________________________ 68.