Vagney – 16 dossiers au conseil municipal du 18 janvier 2022

Le conseil municipal se réunira le mardi 18 janvier 2022, à 20 heures 00 dans le salon d’honneur de la mairie.

Examen du compte rendu de la séance du 07 décembre 2021

Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

o Exercice du droit de préemption urbain ;

o Signature de l’avenant n°4 à la convention pluriannuelle de financement de l’association des p’tites gueules ;

o Marchés publics, avenants, devis et contrats divers.

1 – Finances – Budget Forêt – Précision de l’affectation du résultat pour autorisation de reversement annuel vers le budget principal 2021

2 – Finances – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’année 2022

3 – Associations – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « La Cabane des Sotrés »

4 – Scolaire – Attribution d’une subvention au réseau d’aide spécialisé aux enfants en difficulté pour 2022

5 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail rural avec M. Grégory KECH et Mme Caroline AUBEL – Parcelle AV193

6 – Domaines – Convention de servitude ENEDIS de passage du réseau public d’électricité pour renouvellement de réseau BT – chemin du Camping

7 – Domaines – Convention de servitude ENEDIS de passage du réseau public d’électricité pour renouvellement de réseau BT – postes « Malaide » et « camping »

8 – Domaines – Liste des acquisitions et cessions immobilières conclues en 2021

9 – Marchés publics – Liste des marchés publics conclus en 2021

10 – Intercommunalité – Camping du Mettey – Restitution de la compétence à la commune, restitution des biens et transfert des emprunts

11 – Intercommunalité – Ecole de musique associative – Transfert de la compétence à la communauté de communes et transfert des biens

12 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion de collectivités à la compétence réhabilitation du SDANC

13 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion de collectivités à la compétence entretien du SDANC

14 – Intercommunalité – Adhésion au service d’archivage électronique du Département des Vosges

15 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial (service espaces verts)

16 – Questions et informations diverses

o Travaux.

o Agenda.

o Don du sang – collecte du 11 décembre 2021 – courrier de remerciement.