Saulxures-sur-Moselotte – 15 dossiers au conseil municipal du 27 janvier 2022

Le conseil municipal se réunira jeudi 27 janvier 2022 à 20 heures 00 en mairie.

Adoption du compte rendu de Ia séance du Conseil Municipal en date du 21 décembre 2021

Décisions prises par M le Maire en vertu de l’article L 2122.22 du CGCT

1. Bilan 2021 Petite Enfance / Enfance / Jeunesse

2. Reconduction de la convention d’accueil avec Cleurie

3. Dotation scolaire 2022

4. Subvention RASED

5. Organisation du temps de travail

6. Modification du tableau du personnel communal

7. Modification du RIFSEEP

8. Prime mention très bien au baccalauréat

9. Délégué Commission Locale dévaluation des Charges Transférées

10. Règlement intérieur Espace Forme du Géhan

11. Tarifs Espace Forme du Géhan

12. Modification des statuts de la Régie Municipale Culture Animations

13. Convention CCHV mise à disposition de personnel et de locaux

14. Subvention exceptionnelle association « VTT Loisirs Nature »

15. QUESTIONS DIVERSES.