Com’com des Ballons des Hautes-Vosges : neuf dossiers au conseil communautaire

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges se réunira vendredi 28 janvier 2022 à 20 heures 30 à Rupt-sur-Moselle.

Compte rendu de l’usage des délégations de l’exécutif

FONCTION PUBLIQUE (4.2.5)

DEL.01/2021 Centre Départementale de Gestion de la fonction publique territoriale des Vosges (CDG88) convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel pour service temporaire

INtERCOMMUNALITE (5.7.4)

DEL.02/2021 SIVU TOURISME HAUTESVOSGES adhésion CCHV et CCGHV

DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5)

DEL.03/2021 COMPLEXE PISCINES ET ESPACE BIENETRE évolution du règlement des usagers

DEL.04/2021 PCAET avenant à la convention de mutualisation CCBHVCCPVMCCHVCCGHV

DEL.05/2021 SPL XDEMAT approbation du rapport de gestion 2020

FINANCES LOCALES (7.3.3 7.10)

DEL.06/2021 BUDGETS 2022 autorisation de dépenses anticipées

DEL.07/2021 COMPLEXE PISCINES ET ESPACE BIENETRE tarification élargissement de l’offre

DEL.08/2021 EMPRUNTS garanties d’emprunts

ENVIRONNEMENT ( 8.8.4 )

DEL.09/2021 ASSAINISSEMENT schéma directeur d’assainissement groupement de commande.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.