Vagney – 18 dossiers au conseil municipal du 17 février 2022

Le conseil municipal se réunira jeudi 17 février 2022 à 20 heures 00. 

Examen du compte rendu de la séance du 18 janvier 2022

Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

o Exercice du droit de préemption urbain ;

o Marchés publics, avenants, devis et contrats divers.

o Renouvellement du bail de location Mme PEDRONA. 

1 – Intercommunalité – Désignation d’un membre de la commission locale d’évaluation des charges transférées au sein de la communauté de communes des Hautes Vosges

2 – Intercommunalité – Désignation de deux membres titulaires et deux membres suppléants de la commission intercommunale des impôts directs au sein de la communauté de communes des Hautes Vosges

3 – Finances – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’année 2022 – Modificatif.

4 – Finances – Budget communal – Décision modificative n°7

5 – Economie – Ouverture dominicale des commerces de détail 2022 – avis du conseil municipal

6 – RGPD – Renouvellement de la convention RGPD avec le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle

7 – Travaux – Attribution du marché public de travaux d’aménagement de la Place de la Libération – Lot n°1 voiries et réseaux divers.

8 – Travaux – Proposition d’achat et de travaux pour installation d’une réserve d’eau en forêt communale pour lutte contre les feux de forêt – demande de subvention.

9 – Travaux – Proposition de travaux de réparation de toiture aux services techniques pour demande de subvention.

10 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal avec l’association familiale.

11 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal avec l’association pause bouquins.

12 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal avec l’association « La cabane des sotrés ».

13 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’une salle communale avec l’association « L’assoupline ».

14 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal avec l’association du don du sang.

15 – Institutions – Commission Lotissement – Modificatif

16 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion de collectivités à la compétence réhabilitation du SDANC

17 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion de collectivités à la compétence entretien du SDANC

18 – Questions et informations diverses

o Travaux.

o Agenda.

o Subventions attribuées par le conseil départemental des Vosges.

o Subventions attribuées par le conseil départemental des Vosges à M. Simon LOUIS

o Remerciement suite à attribution d’une subvention à l’association familiale de Vagney.