Fresse-sur-Moselle – Sept dossiers au conseil communautaire du 22 février 2022

Le conseil communautaire de la communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges se réunira mardi 22 février 2022 à 20 heures 30 à Fresse-surMoselle.

Compte rendu de l’usage des délégations de l’exécutif.

Approbation des procèsverbaux des conseils communautaires des 16 février, 26 mars et 13 avril 2021.

FINANCE LOCALES (7.10).

DEL.01/ 2022 Rapport de la qualité du service déchets sur l’année 2020.

DEL.02/ 2022. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2022.

DEL.03/ 2022. Subventions aux associations caritatives.

FONCTION PUBLIQUE (4.2.5).

DEL.04/ 2022 RH tableau des effectifs.

INTERCOMMUNALITE (5.7.7).

DEL.05/ 2022 PETR Remiremont vallée modifications statuts PSE.

DEL.06/ 2022 SMIC adhésion de nouveaux membres.

DEL.07/ 2022 PCAET groupement d’achat avenant n°1 suite à scission CCHV et CCGHV.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.