Saint-Maurice-sur-Moselle – 15 dossiers au conseil municipal du jeudi 03 mars 2022

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 03 mars 2022 à 20 heures 15 à la salle Multi-Activités. Port du masque obligatoire.

Ordre du jour

Commande publique —- Marchés publics (1-1)

N°1 — Liste des marchés ou commandes publics conclus en 2021

N°2 — Rénovation et extension de la crèche — Lancement des travaux

Domaine et patrimoine — Locations (3-3)

N°3 — Convention portant autorisation de droit de passage avec le GAEC du Vergis

Domaine et patrimoine — Autres actes de gestion du domaine privé (3-6)

N°4 — Etat d’assiette des coupes 2022 — Destination des coupes et produits accidentels

N°5 — Programme d’actions proposé par l’ONF pour l’exercice 2022

Fonction publique — Personnels titulaires et stagiaires de la FPT (4-1)

N°6 — Délibération fixant le tableau des effectifs des emplois permanents

Fonction publique — Personnels contractuels (4-2)

N°7 — Nouvelle convention des missions temporaires du CDG 88

Finances locales – Demandes de subvention (7-5)

N°8 — Requalification de la traverse — RN66 — Demande de subvention à la région GRAND EST

N°9 — Réfection de voirie —- Demande de subvention

N°10 — Mise aux normes et sécurité du réseau d’éclairage public -Demande de subvention

N°11 — Réfection du parking de la caserne des Pompiers —- Demande de subvention

Finances locales — Divers (7-10)

N°12 et 13 — Demandes d’admission en non-valeur — Type créances éteintes

Autres domaines de compétences — Autres domaines de compétences des Régions (9-3)

N°14 — Convention de partenariat pour l’exercice délégué de la compétence transport routier non urbain de voyageur et scolaire avec la région Grand Est

Autres domaines de compétences — Voeux et motions (9-4)

N°15 — Motion présence médicale sur le territoire de la Haute Vallée de la Moselle

Décisions du Maire prises sur délégation donnée par le Conseil Municipal

Affaires et informations diverses.