Secteur de Remiremont – 27 dossiers au conseil communautaire du 10 mars 2022

Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le jeudi 10 mars 2022 à 18 heures 00 à l’Espace Culturel à Dommartin-lès-Remiremont en salle Louis Gérard.

ORDRE DU JOUR

1. Rapport d’orientations budgétaires.

2. Nouveaux tarifs.

3. Conception d’un parcours d’interprétation dans le cadre de l’aménagement du massif du Fossard – Avenant N°2 au groupement de Commandes.

4. Aménagement du Massif du Fossard – Conception et études préalables Avenant n°1 à la convention de coopération.

5. Subvention Fédération de pêche – GEMAPI bassin de la Lanterne.

6. Petites villes de demain – bourg centre et OPAH-RU – demandes de subvention.

7. Contractualisation avec le Département.

8. Statuts du PETR – projet de modification en vue du portage et de la gestion du dispositif « paiements pour services environnementaux ».

9. Rénovation énergétique – programme SARE.

10. Convention pour l’aménagement des locaux du Syndicat Mixte Moselle Amont.

11. Élaboration de trois plans climat air énergie territorial – Avenant n°1 au groupement de commandes.

12. Demande d’agrément service civique – animation de la Micro-folie.

13. Demande de subvention DRAC – CTEAC.

14. Section sportive VTT.

15. Mission de conception d’un stade VTT – demande de subvention LEADER.

16. Désignation de nouveaux membres collège des socio-professionnels – Office de Tourisme Communautaire.

17. Adhésion au commissariat d’investissement à l’innovation et à la mobilisation économique (C2IME).

18. Convention Hautes Vosges Initiatives.

19. Aide à l’immobilier d’entreprise – Académie Mauffrey.

20. Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet.

21. Débat sur la participation obligatoire des employeurs publics aux contrats prévoyance et mutuelle santé des agents.

22. Tableau des effectifs – créations de postes et modification du tableau.

23. Délibération informative sur les lignes directrices de gestion.

24. Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du Centre de gestion départemental de la Fonction Publique Territoriale des Vosges.

25. Mise à jour du RIFSEEP.

26. Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité – animateur au service relais petite enfance.

27. Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de [nom du département] et celui de Meurthe-et-Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD).