Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le jeudi 10 mars 2022 à 18 heures 00 à l’Espace Culturel à Dommartin-lès-Remiremont en salle Louis Gérard.
ORDRE DU JOUR
1. Rapport d’orientations budgétaires.
2. Nouveaux tarifs.
3. Conception d’un parcours d’interprétation dans le cadre de l’aménagement du massif du Fossard – Avenant N°2 au groupement de Commandes.
4. Aménagement du Massif du Fossard – Conception et études préalables Avenant n°1 à la convention de coopération.
5. Subvention Fédération de pêche – GEMAPI bassin de la Lanterne.
6. Petites villes de demain – bourg centre et OPAH-RU – demandes de subvention.
7. Contractualisation avec le Département.
8. Statuts du PETR – projet de modification en vue du portage et de la gestion du dispositif « paiements pour services environnementaux ».
9. Rénovation énergétique – programme SARE.
10. Convention pour l’aménagement des locaux du Syndicat Mixte Moselle Amont.
11. Élaboration de trois plans climat air énergie territorial – Avenant n°1 au groupement de commandes.
12. Demande d’agrément service civique – animation de la Micro-folie.
13. Demande de subvention DRAC – CTEAC.
14. Section sportive VTT.
15. Mission de conception d’un stade VTT – demande de subvention LEADER.
16. Désignation de nouveaux membres collège des socio-professionnels – Office de Tourisme Communautaire.
17. Adhésion au commissariat d’investissement à l’innovation et à la mobilisation économique (C2IME).
18. Convention Hautes Vosges Initiatives.
19. Aide à l’immobilier d’entreprise – Académie Mauffrey.
20. Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet.
21. Débat sur la participation obligatoire des employeurs publics aux contrats prévoyance et mutuelle santé des agents.
22. Tableau des effectifs – créations de postes et modification du tableau.
23. Délibération informative sur les lignes directrices de gestion.
24. Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du Centre de gestion départemental de la Fonction Publique Territoriale des Vosges.
25. Mise à jour du RIFSEEP.
26. Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité – animateur au service relais petite enfance.
27. Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de [nom du département] et celui de Meurthe-et-Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD).