Cornimont – 18 dossiers au conseil municipal du 25 mars 2022

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la salle de polyactivités (la mairie étant en travaux), le vendredi 25 mars 2022 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 17 février 2022 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT

2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

BUDGETS – FINANCES

3- Comptes de gestion 2021

4- Comptes administratifs 2021

5- Affectation des résultats 2021

6- Vote des taux d’imposition pour la fiscalité locale 2022

7- Budgets primitifs 2022

8- Participation financière pour les travaux d’enfouissement engagés par le SDEV sur la rue des Myrtilles

9- Contributions budgétaires en faveur du SDIS, SMIC et PNRBV

10- Bail relatif à la location des locaux administratifs de la Communauté de Communes des Hautes Vosges

RESSOURCES HUMAINES

11- Création d’un contrat pour accroissement saisonnier d’activité pour une durée de 6 mois aux STM – 35h/sem

12- Création d’un contrat pour accroissement temporaire d’activité pour une durée de 5 mois – 11h/sem

13- Renouvèlement d’un contrat PEC pour les services administratifs – 24h

14- Débat sur la participation obligatoire des employeurs publics aux contrats de prévoyance/maintien de salaire

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS

15- Convention de mise à disposition de personnel et de prestations de services

16- Programme travaux ONF 2022

17- Etat d’assiette des coupes ONF 2022

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

18- Acquisition des parcelles AX190 et 396 situées à Travexin pour 441 m²

INTERCOMMUNALITE 

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.