ORDRE du JOUR

1. Institution et vie politique – Communications – Remerciements – Comptes-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

2. Travaux et urbanisme – Création d’une maison de santé – Programme de l’opération servant à la consultation de concepteurs (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

3. Finances – Débat d’Orientations Budgétaires 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

4. Travaux et urbanisme – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

5. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

6. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents et non permanents – Modificatif et refonte (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

7. Institution et vie politique – État annuel des indemnités perçues par les élus – Information (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

8. Personnel territorial – Prestations sociales – Année 2022 (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).

9. Finances – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la pose d’un caillebotis sur la tourbière de la Demoiselle (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).

10. Réglementation et gestion du domaine – Baux de chasse en forêt communale renouvellement (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).

11. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Programme de travaux Exercice 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).

12. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – État d’assiette 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).

13. Finances – Forêt communale – Fonds d’amorçage des contrats d’approvisionnement Demande d’aide à la région Grand Est par avance de trésorerie sur frais d’exploitation 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).

14. Finances – Convention triennale « Jeunesses Musicales de France 2022 – 2023 – 2024″ (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

15. Finances – Musées municipaux – Acquisition d’objets d’art – Demande de subvention FRAM 2022 (DRAC et Région Grand Est) (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

16. Travaux et urbanisme – Travaux divers dans les bâtiments scolaires – Programme 2022 – Avant-projet sommaire (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).

17. Travaux et urbanisme – Réhabilitation de la Rue de la Courtine – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

18. Travaux et urbanisme – PAVE – Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics – Approbation (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

19. Travaux et urbanisme – Modification simplifiée n°3 du PLU – Abandon de procédure (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

Questions diverses.