Fresse-sur-Moselle – Onze dossiers au conseil municipal du 31 mars 2022

Le conseil municipal se réunira à la séance ordinaire le jeudi 31 mars 2022 à 20 heures 30 à la salle des fêtes 5 Place du Corps Franc Pommiès, selon l’ordre du jour suivant :

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire

Finances locales — Subventions (7-5) — Autres subventions (7-5-6) :

N° 01 — Subvention exceptionnelle crise humanitaire

Finances locales — Décisions budgétaires (7-1) — Budgets et Comptes (7-1-1) —Budgets Primitifs (7-1-1-1) :

N° 02 —Affectation des résultats de l’exercice 2021 – Budgets Assainissement, Forêt, Réseau de Chaleur, Lotissement Communal du Bosquet, Commune incluant le budget Cimetière

N° 03 à 07 — Vote des budgets primitifs 2022 – Budgets Assainissement, Forêt, Réseau de Chaleur, Lotissement Communal du Bosquet, Commune

Finances locales — Fiscalité (7-2) — Fiscalité directe locale (7-2-1) :

N° 08 — Vote des taux d’imposition pour 2022

Domaine et patrimoine — Locations (3-3) — A une autre entité (3-3-2) :

N° 09 — Bail de location

Finances locales — Subventions (7-5) — Autres subventions (7-5-6) :

N° 10 — Subvention exceptionnelle à des associations

Autres domaines de compétences — Autres domaines de compétences des Communes (9-1) — Autres (9-1-3) :

N° 11 — Demandes d’adhésion et de retrait de Collectivités au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif

Questions et informations diverses.