Saint-Etienne-lès-Remiremont – 24 dossiers au conseil municipal du 8 avril 2022

Séance du 08 avril 2022 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal, place de l’Hôtel de Ville, sans public, retransmission en direct, masque obligatoire (loi n° 20211465 du 10 novembre 2021).

Approbation du compterendu du 18 mars 2022.
Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion.

1 COMPTERENDU DES DECISIONS DU MAIRE.

2 FINANCES LOCALES BUDGET EAU COMPTE DE GESTION 2021.

3 FINANCES LOCALES BUDGET ASSAINISSEMENT COMPTE DE GESTION 2021.

4 FINANCES LOCALES BUDGET FORET COMPTE DE GESTION 2021.

5 FINANCES LOCALES BUDGET PRINCIPAL COMPTE DE GESTION 2021.

6 FINANCES LOCALES BUDGET EAU COMPTE ADMINISTRATIF 2021.

7 FINANCES LOCALES BUDGET ASSAINISSEMENT COMPTE ADMINISTRATIF 2021.

8 FINANCES LOCALES BUDGET FORET COMPTE ADMINISTRATIF 2021.

9 FINANCES LOCALES BUDGET PRINCIPAL COMPTE ADMINISTRATIF 2021.

10 FINANCES LOCALES BUDGET EAU AFFECTATION DU RESULTAT 2021.

11 FINANCES LOCALES BUDGET ASSAINISSEMENT AFFECTATION DU RESULTAT 2021.

12 FINANCES LOCALES BUDGET FORET AFFECTATION DU RESULTAT 2021.

13 FINANCES LOCALES BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION DU RESULTAT 2021.

14 FINANCES LOCALES VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2022.

15 FINANCES LOCALES BUDGET EAU 2022.

16 FINANCES LOCALES BUDGET ASSAINISSEMENT 2022.

17 FINANCES LOCALES BUDGET FORET 2022.

18 FINANCES LOCALES BUDGET PRINCIPAL 2022.

19 FINANCES LOCALES DEMANDE SUBVENTION DETR (DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX)
ECLAIRAGE PUBLIC.

20 FINANCES LOCALES DEMANDE SUBVENTION REGION GRAND EST ET DETR (DOTATION D’EQUIPEMENT DES
TERRITOIRES RURAUX) VIDEOPROTECTION.

21 FINANCES LOCALES MARCHE POPULAIRE TARIFS PRODUITS ET INSCRIPTIONS CONDITIONS DE
VERSEMENT A LA FFSP.

22. SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE POUR LA GESTION DES SERVICES INCENDIE ET SECOURS
(SIVUIS) FISCALISATION DE LA PARTICIPATION COMMUNALE.

23 SDEV COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC.

24 SDANC ADHESIONS RETRAIT.