Vagney – 27 dossiers au conseil municipal du vendredi 8 avril 2022

Le conseil municipal de Vagney se réunira le vendredi 8 avril 2022, à 20 heures 00 dans le salon d’honneur de la mairie pour les votes des budgets.

Examen du compte rendu de la séance du 7 mars 2022
Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

o Exercice du droit de préemption urbain ;

o Marchés publics, avenants, devis et contrats divers

1 – Finances – Budget Annexe Assainissement

vote du compte administratif 2021
vote du compte de gestion 2021
affectation du résultat
vote du budget primitif 2022
2 – Finances – Budget Annexe Chaufferie

vote du compte administratif 2021
vote du compte de gestion 2021
affectation du résultat
vote du budget primitif 2022
3 – Finances – Budget Annexe Eau potable

vote du compte administratif 2021
vote du compte de gestion 2021
affectation du résultat
vote du budget primitif 2022
4 – Finances – Budget Annexe Forêt

vote du compte administratif 2021
vote du compte de gestion 2021
affectation du résultat
vote du budget primitif 2022
5 – Finances – Budget Annexe Lotissement

vote du compte administratif 2021
vote du compte de gestion 2021
affectation du résultat
vote du budget primitif 2022
6 – Finances – Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2022

7 – Finances – Budget Principal

vote du compte administratif 2021
vote du compte de gestion 2021
affectation du résultat
vote du budget primitif 2022
8 – Finances – Détermination de la contribution syndicale au Syndicat Intercommunal à Voca

tion Unique d’Incendie et de Secours pour 2022 (SIVUIS)

9 – Finances – Contributions syndicale pour l’année 2022

10 – Finances – Définition de la contribution eaux pluviales au budget assainissement pour
l’année 2022
11 – Travaux – Conclusion d’un marché public de travaux – Travaux d’aménagement de la Place
de la Libération – Lot n°2 réseaux secs
12 – Finances – Autorisation de signature de contrats de prêts – Financement des travaux d’aménagement de la place de la Libération
13 – Lotissement – Règlement d’attribution des lots à bâtir – Modificatif

14 – Lotissement – Règlement de lotissement – Modificatif et création d’un cahier des charges
applicable aux parcelles supplémentaires
15 – Lotissement – Prix de vente des lots – Modificatifs

16 – Périscolaire – Autorisation de signature d’une convention de participation financière et ma
térielle au centre d’accueil et de loisirs sans hébergement organisé par l’association « La Cabane des Sotrés »
17 – Affaires scolaires – Représentations du conseil municipal aux conseils d’école – Modificatif

18 – Personnel – Délibération du 1
er octobre 2021 – Modification du calcul de remboursement des indemnités kilométriques
19 – Personnel – Autorisation de mandatement au groupement de commande du centre de
gestion des Vosges pour l’assurance des risques statutaires
20 – Domaines – Création d’un tarif hebdomadaire d’occupation de l’espace Saint Hubert et
mises à disposition gracieuses
21 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail emphytéotique avec Madame Marie PIER
RAT DE LA FAYE DE GUERRE
22 – Forêt – Destination des produits accidentels de l’exercice 2022

23 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion de collectivités à la compétence réhabilitation

du SDANC

24 –
Intercommunalité – Proposition d’adhésion de collectivités à la compétence entretien du SDANC
25 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion de collectivités au SDANC

26 –
Intercommunalité – Proposition de retrait de collectivités du SDANC
27 –
Questions et informations diverses :
o Travaux

o Agenda.