Remiremont – 22 dossiers au conseil communautaire du 12 avril 2022

Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 12 avril 2022 à 18 heures 00 en mairie de Remiremont, salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR.

29. Subvention 2022– office de tourisme communautaire (OTC).

30. Contributions syndicales – Année 2022.

31. Comptes de gestion 2021.

32. Comptes administratifs 2021.

33. Affectations des résultats 2021.

34. Contributions directes locales – fixation des taux 2022.

35. Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) – fixation du produit attendu pour 2022.

36. Budgets Primitifs 2022.

37. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – détermination du taux – année 2022.

38. Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées -Rapport.

39. Attribution de compensations provisoires 2022 – modification.

40. Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport 2022 : au titre des Equipements structurants de niveau local et matériels lourds.

41. Demande de subvention – étude stratégique contrat territoire lecture et éducation artistique et culturelle – Département des Vosges.

42. Convention DDFIP – CCPVM relative au nouveau réseau de proximité de la DGFIP.

43. Restauration des berges sur la commune du Val d’Ajol – GEMAPI.

44. Soutien association des Maires Ruraux.

45. Convention de prestation de service entre la CCPVM et le Syndicat Mixte Moselle Amont.

46. Projet de pose d’un caillebotis sur la tourbière de la Demoiselle.

47. Fixation de la composition du Comité Social Territorial (CST) et des modalités de recueil des avis des représentants des collectivités et établissements.

48. Accroissement temporaire d’activité – Agent d’entretien crèche Maxonrupt.

49. Accroissement temporaire d’activité – Agent d’entretien locaux CCPVM.

50. Accroissement temporaire d’activité – Auxiliaire de Puériculture.