Cleurie – 19 dossiers au conseil municipal du 11 avril 2022

Voici l’ordre du jour de la prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu à Cleurie le lundi 11 avril 2022 à 20 heures 30 en salle de la mairie.

ORDRE DU JOUR

01 Approbation du compte rendu de la séance du 14 mars 2022.

02 Approbation de l’ordre du jour.

03 Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.

04 Etat d’assiette des coupes 2022 en forêt communale.

05 Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges : demandes d’adhésions et demande de retrait.

06 Syndicat Départemental d’Electricite des Vosges : transfert de la compétence « éclairage public ».

07 Transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de la CCHV.

08 SIVUIS du secteur de Remiremont : participation financière de la commune pour 2022.

09 Garderie d’attente peur l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement : signature d’une convention avec la Mairie de Le Syndicat et fixation d’une participation financière pour les familles.

10 Ecole La Serpentine : demande de subvention pour une classe découverte au Refuge du Sotré — CP-CE1.

11 Vote de la subvention communale 2022 pour le C.C.A.S. de Cleurie.

12 Budgets EAU – FORET – COMMUNE – LOTISSEMENT : – Approbation des comptes de gestion 2021 – Vote des comptes administratifs 2021 – Affectation des résultats 2021.

13 Budget COMMUNE 2022 : – Vote des taux d’imposition dos taxes locales – Vote des contributions aux organismes de regroupement – Vote des participations aux structures intercommunales.

14 Budgets EAU- FORET-COMMUNE -LOTISSEMENT : – Vote du Budget Primitif 2022.

15 Reversement de l’excédent du budget annexe FORET au budget principal 2022.

16 Compte rendu du Conseil d’école du 22 février 2022.

17 Rapport des commissions.

18 Le point sur I’ intercommunalité.

19 Questions et informations diverses.