Remiremont – 33 dossiers au conseil municipal du lundi 11 avril 2022

Le conseil municipal se réunira à 20 heures 30 en mairie selon l’ordre du jour ci-dessous.

Approbation du Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 28 Mars 2022.

1. Institution et vie politique – SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SDANC) – Demandes d’adhésions et de retrait (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

2. Réglementation et gestion du domaine Zone pavillonnaire de Rhumont Régularisation relative à deux bandes de terrain (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

3. Travaux et urbanisme – Travaux divers aux Tennis Couverts de l’Épinette – Avant- projet sommaire (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).

4. Travaux et urbanisme – Travaux de rénovation du Kiosque du Calvaire – Avant-projet sommaire (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).

5. Finances – Scolaire : Répartition des charges de fonctionnement des écoles primaires pour les enfants non résidents à Remiremont et convention fixant les modalités de participation financière et d’accueil (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

6. Finances Musées municipaux Charles de Bruyères et Charles Friry Tarif de vente de l’ouvrage « Paul Nicolas (1875 – 1952) – Itinéraire d’un verrier lorrain » (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

7. Jeunesse, Enfance, Social – Enfance/Jeunesse : Autorisation de signature Convention bonus territoire CAF (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).

8. Finances – C.C.A.S. / E.H.P.A.D. – Emprunt complémentaire : prise en charge des intérêts annuels – Modificatif (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).

9. Finances – Occupation du domaine public – Plan d’Eau – Tarification (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

10. Finances – Subventions aux Associations et Sociétés diverses – Exercice 2022 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

11. Finances – Budget – Demandes de subventions auprès de la DRAC, la Région Grand Est, du Conseil Départemental et autres organismes (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).

12. Institution et vie politique – Remboursement de frais aux membres du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

13. Personnel Territorial Prise en charge des frais engagés lors des déplacements professionnels (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

14. Finances – Compte de gestion – Exercice 2021 – Ville – Service des Eaux – Assainissement Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

15. Finances – Compte Administratif – Exercice 2021 – Budget Principal (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).

16. Finances – Compte Administratif – Exercice 2021 – Service des Eaux (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).

17. Finances – Compte Administratif – Exercice 2021 – Service de l’Assainissement (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).

18. Finances – Compte Administratif – Exercice 2021 – Forêt Communale (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).

19. Finances – Exercice 2021 – Affectation des résultats – Ville – Service des Eaux – Assainissement Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

20. Finances – Fonds de compensation de la T.V.A – Exercice 2021 – Affectation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

21. Finances – Taxe locale d’équipement – Recettes 2021 – Affectation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

22. Finances – Travaux d’Investissement en Régie – Bilan de l’exercice 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

23. Finances – Service des Eaux – Amortissement des biens (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

24. Finances – Imposition locale – Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties – Vote des taux 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

25. Finances – Budget de l’Exercice 2022 – Participations syndicales (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

26. Finances – Eau potable – Tarif année 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

27. Finances – Eau potable – Surtaxe – Tarification 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

28. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

29. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif applicable à la Commune de Saint-Etienne-lès-Remiremont pour 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

30. Finances – Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget Principal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

31. Finances – Budget Primitif – Exercice 2022 – Service des Eaux (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

32. Finances – Budget Primitif – Exercice 2022 – Service de l’Assainissement (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

33. Finances Budget Primitif Exercice 2022 Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Questions diverses.