10. Finances – Subventions aux Associations et Sociétés diverses – Exercice 2022 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
11. Finances – Budget – Demandes de subventions auprès de la DRAC, la Région Grand Est, du Conseil Départemental et autres organismes (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
12. Institution et vie politique – Remboursement de frais aux membres du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
13. Personnel Territorial – Prise en charge des frais engagés lors des déplacements professionnels (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
14. Finances – Compte de gestion – Exercice 2021 – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
15. Finances – Compte Administratif – Exercice 2021 – Budget Principal (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).
16. Finances – Compte Administratif – Exercice 2021 – Service des Eaux (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).
17. Finances – Compte Administratif – Exercice 2021 – Service de l’Assainissement (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).
18. Finances – Compte Administratif – Exercice 2021 – Forêt Communale (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).
19. Finances – Exercice 2021 – Affectation des résultats – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
20. Finances – Fonds de compensation de la T.V.A – Exercice 2021 – Affectation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
21. Finances – Taxe locale d’équipement – Recettes 2021 – Affectation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
22. Finances – Travaux d’Investissement en Régie – Bilan de l’exercice 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
23. Finances – Service des Eaux – Amortissement des biens (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
24. Finances – Imposition locale – Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties – Vote des taux 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
25. Finances – Budget de l’Exercice 2022 – Participations syndicales (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
26. Finances – Eau potable – Tarif année 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
27. Finances – Eau potable – Surtaxe – Tarification 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
28. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
29. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif applicable à la Commune de Saint-Etienne-lès-Remiremont pour 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
30. Finances – Budget Primitif – Exercice 2022 – Budget Principal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
31. Finances – Budget Primitif – Exercice 2022 – Service des Eaux (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
32. Finances – Budget Primitif – Exercice 2022 – Service de l’Assainissement (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
33. Finances – Budget Primitif – Exercice 2022 – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
Questions diverses.