Bussang – 16 dossiers au conseil municipal du 14 avril 2022

La prochaine réunion de conseil municipal se déroulera jeudi 14 avril 2022 à 20 heures 00 à la salle du conseil.

Ordre du jour :

  1. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession d’un véhicule communal – RENAULT MASCOTT ;
  2. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession de matériel de cuisine du complexe du quartier ;
  3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Refus de transfert de la compétence « éclairage public » au SDEV ;
  4. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Affectation du résultat – Budget commune ;
  5. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Affectation du résultat – Budget annexe de l’exploitation forestière ;
  6. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Reversement du budget annexe de l’exploitation forestière au budget communal ;
  7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2022 – Budget communal ;
  8. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2022 – Budget annexe de l’eau potable ;
  9. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2022 – Budget annexe de l’assainissement collectif ;
  10. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2022 – Budget annexe de l’exploitation forestière ;
  11. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2022 – Budget annexe Lotissement « Le Pré du Porc » ;
  12. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Avance remboursable du budget de la commune vers le budget annexe du lotissement « Le Pré du Porc » ;
  13. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Versement d’une subvention d’équilibre du budget de la commune au budget annexe du lotissement « Le Pré du Porc » ;
  14. FINANCES LOCALES – Fiscalité (7.2) – Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2022 ;
  15. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Contribution 2022 au Syndicat Intercommunal de Bâtiments des Services d’Incendie et de Secours des Communes de la Haute Moselle ;
  16. Affaires diverses.