La prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu mercredi 13 avril 2022 à 20 heures 00 salle du conseil municipal en mairie
Nomination d’un(e) secrétaire de séance et d’un(e) secrétaire adjoint(e)
Approbation du Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 14 mars 2022
ORDRE DU JOUR :
- REGIE DES HAUTES MYNES – AJOUT & MODIFICATION DE TARIFS
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REGIE DES HAUTES MYNES – CREATION DE POSTE
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MEDIATHEQUE – MODIFICATION DES STATUTS DE LA REGIE
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CIMETIERE COMMUNAL – AJOUT DE TARIFS
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SOUTIEN ECONOMIQUE AU COMMERCE LOCAL
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SDEV – CHOIX SUR LE TRANSFERT DE COMPETENCE « ECLAIRAGE PUBLIC »
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COTISATION AU MASSIF VOSGIEN
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PARTICIPATION AU SIBSIS DES COMMUNES DE LA HAUTE-MOSELLE – EXERCICE 2022
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VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2022
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CREDITS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES – EXERCICE 2022
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PARTICIPATION COMMUNALE AU C.C.A.S. – EXERCICE 2022
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PARTICIPATION COMMUNALE A LA REGIE MUNICIPALE DE LA CRECHE « L’ILE AUX ENFANTS » – EXERCICE 2022
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VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES – EXERCICE 2022
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BUDGET GENERAL – AFFECTATION DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2022
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SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT– AFFECTATION DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2022
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BUDGET DE LA FORET – AFFECTATION DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2022
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BUDGET GENERAL & SERVICES ANNEXES – PRESENTATION & VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS – EXERCICE 2022
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DEMANDE D’AVANCE DE SUBVENTION – ECOLE DE MUSIQUE DU THILLOT
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BUDGET GENERAL – BUDGET DE L’EAU – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT – ADMISSIONS EN CREANCES ETEINTES
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VENTE DE DECHETS METALLIQUES
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ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REALISATION DE LA VOIE DU TACOT
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MARCHES DE TRAVAUX – AVENANT
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DEMOLITION DES FRICHES INDUSTRIELLES – QUARTIER DE LA COURBE
Monsieur le Maire communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.
