Saulxures-sur-Moselotte – Quinze dossiers au conseil municipal du 28 avril 2022

Jeudi 28 avril 2022, le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en mairie pour délibérer de l’ordre du jour ci-dessous.

Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 31 mars 2022.

Décisions prises par M le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT.

  1. Demande de subvention programme de voirie 2022.

  2. Marchés de transformation du bâtiment ALTI.

  3. Marchés de création d’un funérarium.

  4. Avenants marchés d’aménagement d’un commerce.

  5. Mission OPC Centre Aqualudique.

  6. Demande de subvention FSIL Centre Aqualudique.

  7. Etat d’assiette des coupes de bois 2022.

  8. Convention Territoriale Globale.

  9. Modification quotient familial et tarifs ALSH.

  10. Vente parcelle AD 364.

  11. Acquisition parcelles AY 46 47 50.

  12. Location de terrains communaux.

  13. Renouvellement de concessions de sources échues en forêt communale.

  14. Modification du tableau du personnel communal.

  15. QUESTIONS DIVERSES.

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