Cornimont – Seize dossiers au conseil municipal du vendredi 13 mai 2022

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la salle de polyactivité (la mairie étant en travaux), le vendredi 13 mai 2022 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR.

 

Avant l’ouverture de la présente séance, M. Jérôme MATHIEU, Vice-Président de la CCHV présentera les objectifs et démarches initiées par la CCHV sur les champs du développement économique et de la mutualisation.

PV de la séance du 25 mars 2022 – approbation

 

ADMINISTRATION GENERALE.

1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT

2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

 

BUDGETS – FINANCES

3- Subventions 2022 aux associations

4- Admissions en non-valeur et créances irrécouvrables – budget annexe de l’eau

5- Budget communal – création d’une nouvelle activité soumise à TVA

6- Participation financière pour les travaux d’enfouissement engagés par le SDEV sur la rue des Myrtilles

7- Adhésion communale à l’ADATEEP

8- Adhésion communale à ADEMAT

9- Adhésion communale à la Fondation du Patrimoine

 

RESSOURCES HUMAINES – néant

 

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE – néant

 

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS

10- SPL XDEMAT – approbation de la nouvelle répartition du capital social

 

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

11- Auberge et chaume du Grand Ventron – acquisition et convention de portage avec l’EPFGE

12- Vente du lot n°3 au lotissement du Gros Chêne

13- Vente de la parcelle AX 411 de 1050 m² située à Travexin

14- Vente de la parcelle AC 599 de 34m² située Avenue de la Gare et mise en place de servitudes

15- Echange de terrains Route du Grand Clos

 

INTERCOMMUNALITE

16- SDEV – Compétence optionnelle relative à l’éclairage public

 

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES.

 

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES.

 

POINT INFO.

 

QUESTIONS DIVERSES.

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