Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la salle de polyactivité (la mairie étant en travaux), le vendredi 13 mai 2022 à 20 heures 00.
ORDRE DU JOUR.
Avant l’ouverture de la présente séance, M. Jérôme MATHIEU, Vice-Président de la CCHV présentera les objectifs et démarches initiées par la CCHV sur les champs du développement économique et de la mutualisation.
PV de la séance du 25 mars 2022 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE.
1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
BUDGETS – FINANCES
3- Subventions 2022 aux associations
4- Admissions en non-valeur et créances irrécouvrables – budget annexe de l’eau
5- Budget communal – création d’une nouvelle activité soumise à TVA
6- Participation financière pour les travaux d’enfouissement engagés par le SDEV sur la rue des Myrtilles
7- Adhésion communale à l’ADATEEP
8- Adhésion communale à ADEMAT
9- Adhésion communale à la Fondation du Patrimoine
RESSOURCES HUMAINES – néant
ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE – néant
CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS
10- SPL XDEMAT – approbation de la nouvelle répartition du capital social
URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE
11- Auberge et chaume du Grand Ventron – acquisition et convention de portage avec l’EPFGE
12- Vente du lot n°3 au lotissement du Gros Chêne
13- Vente de la parcelle AX 411 de 1050 m² située à Travexin
14- Vente de la parcelle AC 599 de 34m² située Avenue de la Gare et mise en place de servitudes
15- Echange de terrains Route du Grand Clos
INTERCOMMUNALITE
16- SDEV – Compétence optionnelle relative à l’éclairage public
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES.
POINT INFO.
QUESTIONS DIVERSES.