Remiremont – Sept dossiers au conseil municipal du 16 mai 2022

Le conseil municipal se réunira à l’Hôtel de Ville, salle du conseil, le lundi 16 mai 2022, à 18 heures 00.

Présentation par les Sapeurs-Pompiers du programme des festivités organisées pour les 300 ans du Centre de Secours.

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  2. Personnel territorial – Composition du Comité Social Territorial commun et de la Formation Spécialisée et modalités de recueil des avis des représentants de la collectivité (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  3. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  4. Travaux et urbanisme – Acquisition des parcelles de terrain AL n°737 et AL n°738 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  5. Institution et vie politique – Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges (SDEV) – Compétence Éclairage Public – Décision de non transfert (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
  6. Institution et vie politique – SIVOM de l’agglomération romarimontaine – Modification des statuts (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
  7. Finances – Carnaval vénitien – Subvention spécifique stationnement (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

Questions diverses.

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