Saint-Etienne-lès-Remiremont – 18 dossiers au conseil municipal du 10 juin 2022

Séance du 10 juin 2022 à 20 heures 00 en salle du Conseil Municipal, place de l’Hôtel de Ville.

Approbation des comptesrendus des 08 et 15 avril 2022.

Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion.

1 COMPTERENDU DES DECISIONS DU MAIRE

2 FINANCES LOCALES BUDGET PRINCIPAL DECISION MODIFICATIVE N° 01

3 FINANCES LOCALES BUDGET FORET AFFECTATION RECTIFICATIVE DU RESULTAT 2021

4 FINANCES LOCALES BUDGET FORET DECISION MODIFICATIVE N° 01

5 FINANCES LOCALES SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS

6 FINANCES LOCALES SUBVENTIONS RENOVATIONS FAÇADES

7 FINANCES LOCALES PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES REPARTITION ENTRE LES COMMUNES

8 FINANCES LOCALES PIECE DE THEATRE FIXATION DES TARIFS

9 FINANCES LOCALES SPECTACLE DE MAGIE FIXATION DES TARIFS

10 RESSOURCES HUMAINES FONDS POUR L’INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP)

11 SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF RAPPORT 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS)

12 SPLXDEMAT REPARTITION DU CAPITAL SOCIAL

13 COMMISSIONS MUNICIPALES MODIFICATIONS NOUVELLE COMPOSITION

14 SIVOM MODIFICATIONS ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL

15 ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES MODIFICATIONS DESIGNATION DES DELEGUES

16 SIVOM MODIFICATIONS DES STATUTS

17 INTERCOMMUNALITE CCPVM APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

18 MOTION DE SOUTIEN ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX DE FRANCE.

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