Saulxures-sur-Moselotte – 7 dossiers au conseil municipal du 23 juin 2022

Le conseil municipal se réunira le jeudi 23 juin 2022, à partir de 20 heures 00, en mairie, pour délibérer selon l’ordre du jour ci-dessous.

Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 28 avril 2022.

Décisions prises par M le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT.

  1. Subventions aux associations 2022.

  2. Subvention au GASPC 2022.

  3. Renouvellement de la convention éco-pâturage.

  4. Participation communale au SDANC.

  5. Document Unique et Programme Annuel de Prévention.

  6. Espace Forme du Géhan.

  7. QUESTIONS DIVERSES.

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