CCPVM – 31 dossiers au conseil communautaire du 27 juin 2022

Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le lundi 27 juin à 18 heures 00 à la Mairie du Val d’Ajol – Salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR.

51.              Schéma de cohérence territoriale (SCOT) – définition d’un périmètre à l’échelle du PETR du Pays de Remiremont et de ses vallées.

52.              Appels à projets : Projet Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) 2023-2027.

53.              ECOMANIFESTATION VOSGES : adhésion à l’association Ecomanifestation Vosges.

54.              SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT – Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social.

55.              Intérêt communautaire – voirie d’accès à l’aire de grand passage des gens du voyage à Saint Nabord.

56.              Transfert des biens et des contrats au Syndicat Mixte Moselle Amont.

57.              Modalités de versement de la participation syndicale au Syndicat Mixte Moselle Amont.

58.              Modification des représentants dans les commissions.

59.              Représentant SICOVAD.

60.              Représentant PETR.

61.              CLECT – désignation d’un nouveau représentant.

62.              Mise en place du Service d’Accompagnement à la Rénovation Énergétique.

63.              Projet de concours en vue de la redynamisation commerciale.

64.              Elaboration d’un Plan de Mobilité Simplifié : convention constitutive d’un groupement de commande.

65.              Prise en charge d’une formation – piscine du Val d’Ajol.

66.              Modification du règlement de la médiathèque intercommunale.

67.              Stade VTT – demande de subvention 2022 pour la phase 1 – aménagement de pistes

68.              Avenant Convention Territoriale Globale

  1. Aménagement traversée du Fossard – demande de subvention FEADER socle et DETR DSIL
  2. Aménagement traversée du Fossard – demande de subvention avenir montagne DETR DSIL

71.              Modification de tarifs

72 Gratuité des entrées à la piscine du Val d’Ajol – jeux concours

73.              Modalités d’application de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2023.

74.              Subvention exceptionnelle – Office de Tourisme Communautaire.

75.              Navette des crêtes 2022.

76.              Recours à des contrats d’apprentissage / contrats en alternance.

77.              Tableau des effectifs – création de postes et modification du tableau.

78.              Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Auxiliaire de puériculture / Crèche.

79.              Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Aide maternelle / Crèche.

80.              Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Ecole de musique intercommunale.

81.              Adoption de la Nomenclature M57 au 1er janvier 2023.

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