Hautes-Vosges – 24 dossiers au conseil communautaire mercredi 29 juin 2022

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu mercredi 29 juin 2022 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes

L’exposé des affaires et ses annexes sont à votre disposition sur le site de la CCHV en cliquant sur ce lien.

Ordre du jour :

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI.

2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS.

3. RAPPORT D’ACTIVITE 2021.

4. INSTAURATION DU RIFSEEP.

5. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION DE 2 POSTES D’ADJOINT TECHNIQUE ET SUPPRESSION DE 2 POSTES NON PERMANENTS CUIPEC.

6. INSTAURATION DE LA TARIFICATION INCITATIVE.

7. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE VIDAGE DES CONTENEURS D’APPORT VOLONTAIRE POUR LES MULTIMATERIAUX ET TRANSPORT VERS LE CENTRE DE TRI LAVAGE DES CONTENEURS.

8. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE LOCATION, TRANSPORT DE BENNES DE DECHETERIE ET TRAITEMENT DES DECHETS LOT n°3 : TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BENNES DE DECHETS VERTS DE LA DECHETERIE DU SYNDICAT.

9. CHANTIER D’INSERTION CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ATELIERS ET CHANTIERS D’INSERTION DU 31 MARS 2011.

10. RELAIS PETITE ENFANCE PROJET DE FONCTIONNEMENT.

11. VALIDATION AVANTPROJET DEFINITIF REHABILITATION CINEMA INTERCOMMUNAL.

12. DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION LES MONTS DE L’UTOPIE.

13. DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION CORS ET ACCORDS.

14. MODIFICATION DES TARIFS PISCINES.

15. RECRUTEMENT DE SAISONNIERS SERVICE PISCINES : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 181/2022 DU 30 MARS 2022.

16. TRANSFERT DU BATIMENT CINEMA DE LA BRESSE A LA CCHV : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 063/2022 DU 12 JANVIER 2022.

17. DELEGATION DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT DE LA CCHV DES COMMUNES DE CORNIMONT ET LA BRESSE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT CORNIMONTLA BRESSE (SIA).

18. ADHESION 2022 AU CAUE DES VOSGES.

19. MISE EN PLACE DU SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ÉNERGETIQUE.

20. ELABORATION D’UN PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE : CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE.

21. PARTICIPATION SYNDICALE 2022 AU SIVU TOURISME HAUTES VOSGES.

22. CONVENTION DE PARTENARIAT 2022 POUR L’ANIMATION DU SITE D’ACCUEIL DU COL DE LA SCHLUCHT.

23. ADHESION ANNUELLE 2022 A INITIATIVES HAUTESVOSGES.

24. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.

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