Le Thillot – 41 dossiers au conseil municipal du 4 juillet 2022

Le conseil municipal se réunira lundi 4 juillet 2022 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal en mairie.

Nomination d’un(e) secrétaire de séance et d’un(e) secrétaire adjoint(e)

Approbation du Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 13 avril 2022

ORDRE DU JOUR :

  1. ASSEMBLEE GENERALE SUR LA REPARTITION DU CAPITAL SOCIAL ET RAPPORT DE GESTION DE LA SOCIETE SPL-XDEMAT – ANNEE 2021
  2. NOUVELLE REGLEMENTATION AU 1ER JUILLET 2022 DE LA SOCIETE SPL-XDEMAT

  3. PRESENTATION DU RPQS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’EPURATION – EXERCICE 2021

  4. RENOUVELLEMENT D’ADHESION AU CONSEIL D’ARCHITECTURE D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT DES VOSGES (CAUE) – EXERCICE 2021

  5. COTISATION A L’ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES VOSGIENNES

  6. CONTRIBUTION INTERPROFESSIONNELLE OBLIGATOIRE (CVO) – EXERCICE 2022

  7. SOUSCRIPTION D’UN BAIL A FERME

  8. RESILIATION ET SOUSCRIPTION D’UN BAIL A FERME

  9. RESILIATION ET SOUSCRIPTION D’UN BAIL A FERME

  10. MODIFICATION DU TARIF DES TRAVAUX EN FORÊT COMMUNALE

  11. COTISATION AU SMDANC

  12. DEMANDE D’ADHESION AU SDANC ET DEMANDES D’ADHESIONS DE PLUSIEURS COLLECTIVITES POUR LES COMPETENCES A LA CARTE « REHABILITATION » ET « ENTRETIEN »

  13. ARRETE PREFECTORAL RELATIF A LA DELIMITATION DE SIGNALEMENT DE PRESENCE DE MERULE

  14. EXPLOITATION DE LA CHASSE EN FORET COMMUNALE – FIXATION DU LOYER POUR LA CAMPAGNE 2022/2023

  15. SOUTIEN ECONOMIQUE AU COMMERCE LOCAL

  16. SOUTIEN ECONOMIQUE AU COMMERCE LOCAL

  17. INDEMNITÉ DE GARDIENNAGE EXERCICE 2022

  18. AJOUT DE TARIFS POUR NOUVEAUX PRODUITS AU MUSEE DES HAUTES MYNES

  19. CREATION D’UN GRADE D’AGENT SOCIAL 1ERE CLASSE

  20. REGIE DE LA CRECHE – MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D’UN AGENT SOCIAL ET CREATION D’UN POSTE D’AGENT SOCIAL A TEMPS NON COMPLET

  21. REGIE DE LA CRECHE – CREATION DE POSTE D’AIDE SOIGNANT DE CLASSE NORMALE

  22. DEMANDE DE TEMPS PARTIEL D’UN AGENT DES SERVICES ADMINISTRATIFS

  23. REGIE DE LA CRECHE – MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE SERVICE D’UN AGENT SOCIAL ET CREATIONS DE 2 POSTES D’AGENTS SOCIAUX A TEMPS NON COMPLET

  24. REGIE DES HAUTES MYNES – CREATION DE POSTE- REGULARISATION REGIE DES HAUTES MYNES – MODIFICATION DES CONDITIONS DES POSTES SAISONNIERS

  25. LIGNES DIRECTRICES DE GESTION 26. DOCUMENT UNIQUE

  26. PRISE EN CHARGE D’UN APPAREIL AUDITIF D’UN AGENT- FIPHFP

  27. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CST

  28. GRATUITE DE LA SALLE OMNISPORT ET SUBVENTION A L’ASSOCIATION HAUTES VOSGES MINIATURE

  29. APS ETANG DE CHAUME – PMR ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

  30. ABROGATION DE LA DELIBERATION N° 11/III/2021 DU 13 MARS 2021.

  31. VENTE D’UNE PARCELLE DE LA SCI PARIS VOSGES A LA COMMUNE

  32. CLÔTURE DE LA REGIE SPORT

  33. CREATION D’UNE REGIE LORS D’ENCAISSEMENT DE CONTRÔLE D’ASSAINISSEMENT

  34. MARCHE DE LA PISTE CYCLABLE DE LA VOIE DU TACOT- RECTIFICATIF

  35. BUDGET GENERAL. 2022 – DECISIONS MODIFICATIVES

  36. BUDGET ASSAINISSEMENT 2022 – DECISIONS MODIFICATIVES

  37. BUDGET EAU 2022 – DECISIONS MODIFICATIVES

  38. FIXATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST), FORMATION SPECIALISEE ET MODALITES DE RECUEIL DES AVIS DES REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES

  39. CREATION DU SERVICE PERISCOLAIRE MATERNELLE

  40. REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE L’ILE AUX ENFANTS

JURY D’ASSISES ETABLISSEMENT DE LA LISTE PREPARATOIRE DES JURES POUR L’ANNEE 2023.