Le Ménil – Sept dossiers au conseil municipal du 4 juillet 2022

Le conseil municipal se réunira lundi 04 juillet 2022 à 20 heures 30 en mairie.

ORDRE du JOUR.

3.6 — Plan paysage, action avec agriculteur.

7.5.3 — Attribution d’une subvention exceptionnelle Association Sportive Vallée de la Moselle.

5.7.4 — SDANC : demandes d’adhésion.

5.7.7 — Approbation répartition capital social SPL-XDEMAT.

5.7.7 — SDEV : compétence ECP.

8.5 — Approbation des règlements cantine — périscolaire – ACM.

8.1.3 — Remise de prix en faveur de Monsieur Clément NOEL.

Questions et informations diverses :

• Remerciements.

• Information sur La publicité des actes (délibérations conseil municipal).