Remiremont – 27 dossiers au conseil municipal du jeudi 7 juillet 2022

Le conseil municipal se réunira jeudi 07 juillet 2022 en l’hôtel de ville à 20 heures 30.

ORDRE du JOUR

Présentation par Monsieur MUSSIER, Architecte au sein de la Société HAHA, du projet de restauration du Kiosque du Calvaire.

1. Travaux et urbanisme Rénovation du Kiosque du Calvaire – Avant-projet définitif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

2. Travaux et urbanisme Travaux de voirie et opérations spécifiques Programme 2023 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

3. Travaux et urbanisme Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2023 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

4. Travaux et urbanisme Travaux d’éclairage public – Programme 2023 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

5. Institution et vie politique Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

6. Institution et vie politique Communications – Remerciements – Comptes-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

7. Institution et vie politique Syndicat Départemental d’Assainissement non Collectif (SDANC) – Demandes d’adhésions (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

8. Réglementation et gestion du domaine Enquête Publique sur la demande d’intérêt général présentée par le syndicat mixte de la Moselle amont pour son programme de restauration de la Moselle, de la Moselotte et de leurs affluents – Avis du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

9. Institution et vie politique Résolution intitulée ‘La ruralité et la Commune’ – Soutien du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Sénateur des Vosges et Conseiller Municipal).

10. Réglementation et gestion du domaine Concession de Fourrière Automobile 2022- 2027 – Autorisation de signature (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

11. Patrimoine Communal Mise à disposition du terrain nécessaire à la création du stade VTT par la CCPVM (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

12. Patrimoine Communal Parcelles AL 737 et AL 738 – Modalités d’assujettissement à la TVA (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

13. Institution et vie politique Rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires en matière de forfaits post stationnement – Année 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

14. Finances Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) – Approbation du rapport (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

15. Finances Association PACCT – Demande de subvention (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

16. Finances Twirling club de Remiremont – Demande de subvention spécifique (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

17. Finances Musées Municipaux – Restauration d’œuvres – Demande de subvention auprès de la DRAC (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

18. Finances Musées municipaux – Acquisition d’œuvres – Demande de subvention FRAM (DRAC et Région Grand Est) (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

19. Finances Musées municipaux Acquisition d’objets d’art Demande de subvention FRAM 2022 (DRAC et Région Grand Est) (Rapport de Monsieur
Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

20. Finances Musées municipaux Acquisition d’une œuvre Demande de subvention FRAM 2022 (DRAC et Région Grand Est) (Rapport de Monsieur
Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

21. Finances Budget de l’exercice 2022 – Ajustements de crédits – Budget Principal – D.M.2 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

22. Finances BUDGET Affectation en investissement des travaux suite aux dégradations aux tennis couverts de l’Épinette ». (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).

23. Finances Scolaire : Répartition des charges de fonctionnement des écoles primaires pour les enfants non résidents à Remiremont et convention fixant les
modalités de participation financière et d’accueil – Année 2021/2022 – Nouvelles communes (Rapport de Madame Danielle WAGNER, Conseillère Municipale).

24. Finances Restaurant Municipal Scolaire – Tarifs des repas 2022-2023 (Rapport de Madame Danielle WAGNER, Conseillère Municipale).

25. Finances Centre Aquatique – Tarifs 2022-2023 (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal Délégué).

26. Finances Centre Social de Remiremont Tarification 2022-2023 (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).

27. Personnel territorial Tableau des effectifs permanents Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Questions diverses.