Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges – Huit dossiers au conseil communautaire du mardi 12 juillet 2022

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges se réunira mardi 12 juillet 2022 à 20 heures 30 à Ramonchamp.

COMPTE RENDU DE L’USAGE DES DELEGATIONS DE L’EXECUTIF

COMMANDE PUBLIQUE – (1.4.5)

DEL 01 – Compétence eau, assainissement-épuration, eau pluviale – détermination de l’accompagnement de l’assistance à maitrise d’ouvrage et des études

DEL 02 – Assainissement – schéma directeur d’assainissement – groupement de commande – détermination de l’accompagnement de l’assistance à maitrise d’ouvrage et des études

DEL 03 – Plan de Mobilité Simplifiée – Désignations des représentants

INTERCOMMUNALITE – (5.7.7)

DEL 04 – Complexe aquatique piscines et espace bien-être – mise à jour du règlement

DEL 05 – Complexe aquatique piscines et espace bien-être – tarification

POUVOIR DE POLICE – (6.5)

DEL 06 – Régie d’Etat – changement de régisseur

FINANCES LOCALES – (7.5 – 7.10)

DEL 07 – Subvention aux associations – HISTORALLY

DEL 08 – Redevance Incitative – mise à jour tarifaire

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.