Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges s’est réuni mardi 12 juillet 2022 à 20 heures 30 à Ramonchamp. Huit dossiers figuraient à l’ordre du jour.

Sept d’entre eux ont été approuvés par les élus des huit communes de la vallée de la Haute-Moselle. En revanche, la demande de l’association Historally, pour reconduire une subvention de 2.000 euros accordée en 2019, a été massivement rejetée : 19 voix contre, 9 pour.

Historally organise la traditionnelle montée historique du Ballon d’Alsace samedi 13 et dimanche 14 août 2022. Ou le fait que son siège social se situe en dehors de la communauté de communes, un élu a notamment relevé que les seules inscriptions, à 350 euros par engagé, devaient générer plus de 50.000 euros de recettes compte tenu des 150 pilotes annoncés au départ.

Les sept autres dossiers ont donc été approuvés selon l’ordre du jour ci-dessous.

 COMPTE RENDU DE L’USAGE DES DELEGATIONS DE L’EXECUTIF

COMMANDE PUBLIQUE – (1.4.5)

 DEL 01 – Compétence eau, assainissement-épuration, eau pluviale – détermination de l’accompagnement de l’assistance à maitrise d’ouvrage et des études

 DEL 02 – Assainissement – schéma directeur d’assainissement – groupement de commande – détermination de l’accompagnement de l’assistance à maitrise d’ouvrage et des études

 DEL 03 – Plan de Mobilité Simplifiée – Désignations des représentants

INTERCOMMUNALITE – (5.7.7)

 DEL 04 – Complexe aquatique piscines et espace bien-être – mise à jour du règlement

 DEL 05 – Complexe aquatique piscines et espace bien-être – tarification

POUVOIR DE POLICE – (6.5)

 DEL 06 – Régie d’Etat – changement de régisseur

FINANCES LOCALES – (7.5 – 7.10)

 DEL 08 – Redevance Incitative – mise à jour tarifaire

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.