Le Thillot – 30 dossiers au conseil municipal du 5 septembre 2022

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu lundi 5 septembre 2022 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal en mairie.

 Nomination d’un(e) secrétaire de séance et d’un(e) secrétaire adjoint(e)

 Approbation du Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 4 juillet 2022

ORDRE DU JOUR :

1. SOUTIEN ECONOMIQUE AU COMMERCE LOCAL MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 15/IV/2022 DU 4 JUILLET 2022

2. COTISATION AU PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES – EXERCICE 2022

3. AJOUT DE TARIFS AU MUSEE DES HAUTES-MYNES

4. CESSION DE 3 PLANIMETRES TYPE GALATA DE LA SOCIETE CLEAR CHANNEL FRANCE A LA COMMUNE

5. SUBVENTION A L’ADAPEI88 POUR L’OPERATION BRIOCHES – EXERCICE 2022

6. RENOUVELLEMENT D’AFFILIATION A LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT DES VOSGES 2022/20237

7. CESSION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN A UN PARTICULIER A VOUAGEGOUTTE

8. CESSION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN A L’ETAT DANS L’ONA

9. TARIFS DU CENTRE D’ACTIVITES ET DE LOISIRS DES PETITES VACANCES SCOLAIRES 2023

10.TARIFS DU CENTRE D’ACTIVITES ET DE LOISIRS DE L’ETE 2023

11. FIXATION DES TARIFS DU SERVICE PERISCOLAIRE 2022 / 2023

12. AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCE – MISE A JOUR

13. DEMANDE DE TEMPS PARTIEL D’UN ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL

14. REGIE DE LA CRECHE L’ILE AUX ENFANTS – CREATION D’UN POSTE D’AGENT SOCIAL A TEMPS NON COMPLET

15. CREATION DE DEUX POSTES EN CONTRAT UNIQUE D’INSERTION

16. REGIE DE LA CRECHE – MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D’UN POSTE D’AGENT SOCIAL

17.DIMINUTION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D’UN ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL

18.MEDIATHEQUE – CREATION DE POSTE ADJOINT TERRITORIAL DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

19. BUDGET GENERAL 2022 – DECISIONS MODIFICATIVES

20. ADHESION A LA MISSION MUTUALISEE RGPD PROPOSEE CONJOINTEMENT PAR LE CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES VOSGES ET CELUI DE MEURTHE-ET-MOSELLE, ET DESIGNATION D’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPD)

21. PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU – EXERCICE 2021 –

22. PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2021 –

23. ATTRIBUTION DE BONS D’ACHAT AU PERSONNEL COMMUNAL – EXERCICE 2022 – MODIFICATION DES CONDITIONS D’ATTRIBUTION

24. ATTRIBUTION D’ENTREES DE CINEMA ET D’ABONNEMENTS ENFANTS A LA MEDIATHEQUE POUR 61 ENFANTS AYANT FREQUENTE LA DERNIERE SEMAINE DU CENTRE DE LOISIRS D’ETE 2022

25. DELEGATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE AUX TRAVAUX ET A L’URBANISME POUR L’OCTROI D’UNE AIDE A L’EMBELLISSEMENT ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DU CENTRE VILLE DU THILLOT

26. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB KARATE KYOKUSHIN LE THILLOT

27. CONSENTEMENT EXCEPTIONNEL D’UNE CONCESSION POUR COLOMBARIUM D’UNE DUREE DE 22 ANS

28. APS REFECTION DE LA TOITURE ET ISOLATION THERMIQUE DE LA SALLE JEAN-PAUL SAC – DEMANDE DE SUBVENTIONS

29. APS REFECTION DE LA TOITURE ET ISOLATION THERMIQUE DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS- DEMANDE DE SUBVENTIONS

30. TARIFS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS FIXES LIES A LA LOCATION A L’ANNEE DES SALLES MISES A DISPOSITION DE PLUSIEURS ASSOCIATIONS

Monsieur le Maire communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.