Vosges – Une journée pour comprendre le transfert des compétences eau et assainissement

L’eau c’est la vie. Ces derniers mois ont encore souligné, si besoin était, l’importance de cette ressource incontournable. Pour l’avenir, l’enjeu est de structurer la gestion des réseaux à l’échelle communautaire.

Piloter efficacement la ressource en eau d’un territoire, c’est à la fois en assurer le développement économique, préserver la qualité de vie des populations et protéger son environnement.

Dans le cadre notamment de sa mission d’information envers ses adhérents, l’Association Maires et Présidents de Communautés des Vosges organise le 14 septembre prochain une journée qui sera une étape dans le déploiement de la réponse à ces enjeux.

En effet, les Communautés de Communes devront prendre les compétences eau et assainissement au plus tard le 1er janvier 2026. Il reste donc quarante mois aux communes pour s’accorder au sein des conseils communautaires sur les modalités de ce transfert.

L’Association des Maires des Vosges s’inscrit dans une démarche d’accompagnement de ses adhérents en proposant une programmation présentant à la fois les aspects théoriques et pratiques du transfert :

 Dans la matinée, les services de l’État (Préfecture, Direction Départementale des Finances Publiques) développeront les thématiques juridiques, financières et comptables.

 Le Conseil Départemental des Vosges présentera son action en matière de subventionnement et de veille pour l’entretien des réseaux.

 Dans l’après-midi les Communautés d’Agglomérations des Vosges présenteront leur expérience dans la gestion de ces compétences dont elles disposent depuis janvier 2020.

Les échanges, réservés aux élus et aux agents municipaux, se dérouleront de 9h15 à 17h00 sur le site de l’Espace Cours à Épinal conformément au programme détaillé ci-dessous.

PROGRAMME JOURNÉE D’INFORMATION

TRANSFERT DES COMPÉTENCES EAU ET ASSAINISSEMENT

Mercredi 14 septembre 2022

8h45 Accueil dans les locaux de l’espace cours à Épinal

9h15 Présentation théorique des enjeux avec notamment les aspects financiers et juridiques.

Les services de l’État assureront la présentation.

 la Préfecture (Bureau des Finances Locales et de l’Intercommunalité) avec notamment Madame Marinette HELM, Cheffe de Bureau ;

 la Direction Départementale des Finances Publiques avec notamment Monsieur Cyril COCHARD, Administrateur des Finances Publiques Adjoint.

Un temps d’échange est prévu à l’issue des présentations.

 Le Conseil Départemental des Vosges présentera son action en matière de financement et de veille pour l’entretien des réseaux avec notamment Monsieur Éric FUCHS, chargé de mission eau potable ainsi que Madame Marylène NOEL KARST, chargée de mission assainissement.

12 heures 00 Déjeuner sur place

14 heures 00 Présentation des retours d’expérience des Communautés d’Agglomération vosgiennes qui ont déjà toutes deux bénéficié du transfert (difficultés techniques et politiques rencontrées, recours à des prestataires, gestion des périodes de sécheresse…).

 la Communauté d’Agglomération d’Épinal avec Monsieur Didier Mathis Conseiller communautaire délégué à l’Assainissement et Animation du secteur Centre à la Communauté d’Agglomération d’Épinal ainsi que Madame Céline Bregier, Directrice Eau, Assainissement.

 La Communauté d’Agglomération de Saint Dié des Vosges avec Monsieur Jean-Louis Ropp Vice-Président de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié des Vosges délégué à l’Eau et l’Assainissement et aux Cycles de l’Eau ainsi que Madame Juliette Cuny, Directrice des Régies Eau Assainissement.

Un temps d’échange est prévu à l’issue des présentations.