Saint-Nabord – Une démission au conseil municipal, une nouvelle élue va y faire son entrée

Rémy Planque a décidé de démissionner du conseil municipal. Il a été élu conseiller municipal en 2020 sur la liste « Action-Confiance-Proximité » présentée par Daniel Sacquard, maire de la commune lors du mandat précédent.

Sera installée à sa place Laure Keller, la suivante qui figurait alors sur la liste « Action-Confiance-Proximité ». Rappelons que Daniel Sacquard, ancien maire battu à l’issue du second tour, n’avait pas souhaité siéger au sein du conseil municipal actuel.

Ce sera le premier dossier de l’ordre du jour du municipal du jeudi 15 septembre 2022 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal.

1. Installation d’un nouveau membre du Conseil Municipal ;

2. Commissions et groupes de travail municipaux facultatifs – Modification ;

3. Désignation d’un délégué suppléant au Comité Syndical du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la gestion du service d’Incendie et de Secours du secteur de REMIREMONT ;

4. Substitution d’un poste de PEC par un poste à pourvoir par un apprenti et autorisation de signature du contrat d’apprentissage ;

5. Règlement des services périscolaires pour les années scolaires 2021-2022 et suivantes – Modifications ;

6. Accueil « Jeunes » pour les années scolaires 2022/2023 et suivantes (ouverture, règlement, tarifs) ;

7. Accueil Collectif de Mineurs pour les petites vacances scolaires de Toussaint 2022 (ouverture, règlement, tarifs) et création de postes temporaires en conséquence ;

8. Avenant à la Convention Territoriale Globale – Bonus Territoire et nouvelles conventions d’objectifs et de financement ;

9. Occupation de la chapelle de Fallières – Autorisation au Maire pour une convention d’occupation précaire et révocable au profit des Amis de Sainte-Anne ;

10. Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) – Avis sur le projet de périmètre à l’échelle du Pays de Remiremont et de ses Vallées ;

11. Décisions modificatives de crédits sur divers budgets ;

12. Travaux de voirie de voirie et de réseaux divers pour le lotissement « Rouveroye » – Attribution du marché et fixation du prix de vente des parcelles ;

13. Acquisition par exercice du droit de Préemption des parcelles cadastrées B41, B44 et D923 d’une surface de 2 ha 98 a 36 sur Madame LECRIQUE ;

14. Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement 2021 ;

Questions diverses.

D.P.