Le conseil municipal se réunira vendredi 23 septembre 2022 selon l’ordre du jour ci-dessous.

Approbation du procès-verbal du 10 juin 2022.

Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion.

1 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

2 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RENOVATIONS FAÇADES

3 – FINANCES LOCALES – SUBVENTION FANFARE MUNICIPALE

4 – FINANCES LOCALES – SUBVENTION RADIO GUE MOZOT

5 – FINANCES LOCALES – SUBVENTION BILLARD CLUB STEPHANOIS

6 – FINANCES LOCALES – VENTE VEHICULE ISUZU

7 – COMMANDE PUBLIQUE – EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX

8 – TRANSPORTS SCOLAIRES – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA REGION GRAND EST

9 – ENSEIGNEMENT – TRANSPORTS SCOLAIRES – PRISE EN CHARGE DES COÛTS

10 – SIGNATURE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)

11 – DESIGNATION CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

12 – PETR – SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) – CONSULTATION DU PROJET DE PERIMETRE

13 – SDANC – ADHESIONS

14 – SDEV – RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES 2021.