Bussang – 27 dossiers au conseil municipal du jeudi 29 septembre 2022

La prochaine réunion de conseil municipal se déroulera jeudi 29 septembre 2022 à 20 heures 00
à la salle du conseil.

Ordre du jour :

  1. URBANISME – Documents d’urbanisme (2.1) – Schéma de cohérence territoriale à l’échelle du Pays de Remiremont et de ses Vallées ;
  2. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
  3. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession d’une partie supplémentaire de la passée communale déclassée au lieudit « La Prague » cadastrée Section A à Monsieur et Madame Emile LOMBARD et instauration d’une servitude ;
  4. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession de la parcelle communale cadastrée Section A n° 356p d’une surface de 115 m2 à Monsieur et Madame LECOURT ;
  5. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Echange d’une partie de la parcelle communale cadastrée section D n°588 contre une partie de la parcelle cadastrée section D n°32 avec Mme LEGRAND ;
  6. DOMAINE ET PATRIMOINE – Locations (3.3) – Location d’une partie des parcelles communales cadastrées Section B n°305p et 307p ;
  7. FONCTION PUBLIQUE– Personnels contractuels (4.2) – Services techniques municipaux – Extension du régime d’astreintes au personnel contractuel ;
  8. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;
  9. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de marchés publics ;
  10. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°3 – Budget commune ;
  11. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°2 – Budget eau ;
  12. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°1 – Budget annexe de l’exploitation forestière ;
  13. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarif du service de restauration scolaire ;
  14. FINANCES LOCALES – Fiscalité (7.2) – Perception de la taxe d’aménagement ;
  15. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Subvention à l’école de musique – Année 2022/2023 ;
  16. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Indice de variation de fermage 2022 ;
  17. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Remboursement des frais de déplacement des élus municipaux ;
  18. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – prise en charge de deux tours de manèges pour les élèves de BUSSANG lors de la fête foraine 2022 (sous réserve) ;
  19. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – Programme de travaux de réfection du mur d’enceinte du cimetière ;
  20. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – Mise à l’enquête publique du projet de zonage d’assainissement de la commune de BUSSANG ;
  21. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – SDEV – Sécurisation des réseaux basse tension route de la Hutte, des sources et du Séchenat ;
  22. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – SDEV – Sécurisation des réseaux basse tension rue de la Haitroye, des fourmis et de la paix ;
  23. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Casino – Demande de renouvellement de pratiquer les jeux ;
  24. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Arrêt du service communal de fossoyage ;
  25. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – Année 2021 ;
  26. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année 2021 ;
  27. Affaires diverses