Le Thillot – 14 dossiers au conseil municipal du jeudi 29 septembre 2022

Le conseil municipal se réunira jeudi 29 septembre 2022 à 20 heures en salle du conseil municipal en mairie.

ORDRE DU JOUR :

1. CONVENTION DE REGROUPEMENT ET DE VALORISATION DES CERTIFICATS D’ECONOMIES D’ENERGIE ET MANDAT DE REGROUPEMENT 

2. TARIFS DE REDEVANCES DIVERSE’S – EXERCICE 2023 –

3. CESSION D’UN TERRAIN RUE DE LA PAIX A VOSGELIS 

4. ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE PARCELLES RUE DE LA TETE MOSIQUE APPARTENANT A VOSGELIS EN VUE DE CREER UN LOTISSEMENT 

5. ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLE CHEMIN DU VACCEUX APPARTENANT A VOSGELIS POUR LA CREATION D’UN PARC DE SKATE ET BMX RACCORDE A LA VOIE VERTE 

6. CESSION D’UN TERRAIN AU CHA Lib BRUE A UN PARTICULIER 

7. SCHEMA DIRECTEUR DE L’ASSAINISSEMENT CCBHV 

8. DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS 

9. MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DES SERVICES TECHNIQUES AUPRES DU SYNDICAT D’EPURATION 

10. BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT ADMISSION EN CREANCES ETEINTES ET DECISIONS MODIFICATIVE5 AU BUDGET PRIMITIF 2022 

11. REGIE DE LA CRECHE ADMISSION EN CREANCES ETEINTES12. BUDGET GENERAL DECISION MODIFICATIVE RECTIFICATION DE LA DELIBERATION N°19/V/2022 DU 5 SEPTEMBRE 2022 

13. TARIFS DU SERVICE DE L’EAU -EXERCICE 2023 

14. TARIFS DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT -EXERCICE 2023
Monsieur le Maire communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.