Remiremont – 35 dossiers au conseil municipal du vendredi 07 octobre 2022

Le conseil municipal se réunira vendredi 07 octobre 2022 à 20 heures 30 en l’hôtel de ville.

ORDRE du JOUR.

1. Institution et vie politique – Communications – Remerciements – Comptes-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

2. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

3. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

4. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

5. Institution et vie politique – Correspondant Incendie et Secours : désignation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

6. Institution et vie politique – Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) – Consultation projet de périmètre. (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Sénateur des Vosges et Conseiller Municipal).

7. Institution et vie politique – Programme Bourgs-Centres / Petites Villes de demain – Signature d’une convention d’ORT (Opération de Revitalisation de Territoire) – Autorisation du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

8. Jeunesse, Enfance, Social – C.C.A.S. – Cession du pavillon sis 4bis, Rue du Grand Jardin à REMIREMONT – Autorisation du Conseil Municipal (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).

9. Finances – Budget – Produit des concessions de cimetière – Reversement au C.C.A.S. du tiers du produit et modalités d’encaissement – Modificatif (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).

10. Finances – Concert dans le cadre des Rencontres Internationales de Musique de Mirecourt – Animations – Tarifs 2022 – Additif (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).

11. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Marché de Noël – Édition 2022 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

12. Finances – Concours local des maisons fleuries – Attribution des prix pour l’année 2022 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

13. Finances – Comité d’Accueil des Anciens de Remiremont – Demande de subvention complémentaire (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

14. Finances – Carnaval vénitien – Subvention spécifique stationnement (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

15. Finances – Club des Mandolines – Demande de subvention (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

16. Finances – La Volont’R – Demande de subvention (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

17. Finances – Association des Cavaliers de la Grange Puton – Demande de subvention (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal).

18. Réglementation et gestion du domaine – Service des Eaux et de l’Assainissement Exploitation et gestion – Compte-rendu annuel 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

19. Patrimoine Communal – Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire – Modalités d’assujettissement à la TVA (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

20. Finances – Exonération des pénalités aux entreprises pour marché de travaux (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

21. Finances – Budget de l’exercice 2022 – Ajustements de crédits – Budget Principal – D.M.3 – Service de l’Eau – DM1 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

22. Finances – Budget – Demandes de subventions 2022 auprès de la DRAC, la Région Grand Est, du Conseil Départemental et autres organismes – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

23. Finances – Budget – Demande de subvention LEADER pour travaux de rénovation et attractivité du Kiosque du Calvaire (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

24. Finances – Musées Municipaux – Soutien à l’emploi d’un médiateur culturel – Demande de subvention à la D.R.A.C au titre de l’année 2023 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

25. Finances – Musées Municipaux – Restauration d’œuvres – Demande de subvention 2023 auprès de la DRAC (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

26. Finances – Musées municipaux – Exposition 2023 sur Paul Hadol, un caricaturiste drolatique – Demande de subvention auprès de la D.R.A.C. (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

27. Jeunesse, Enfance, Social – SCOLAIRE : Renouvellement de la Convention de mise en oeuvre du dispositif « Petits Déjeuners » à l’école de Rhumont -Années scolaires 2022/2023 et suivantes (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

28. Finances – ENSEIGNEMENT : Classes environnement – Année scolaire 2022/2023 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

29. Finances – Enseignement : Etudes surveillées et heures de surveillance – Année Scolaire 2022/2023 (Rapport de Madame Danielle WAGNER, Conseillère Municipale).

30. Finances – Enseignement élémentaire : Ski scolaire – Frais de Transport – Participation communale 2022/2023 (Rapport de Madame Danielle WAGNER, Conseillère Municipale).

31. Institution et vie politique – Assemblée des Sages : Modification du règlement intérieur (Rapport de Madame Danielle HANTZ, Conseillère Municipale).

32. Réglementation et gestion du domaine – Dénomination voie communale Lieudit la Croix Jeannette (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

33. Travaux et urbanisme – Réhabilitation de la Rue de la Courtine – Avant-projet définitif (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

34. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie – Programme 2023 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

35. Travaux et urbanisme – Travaux d’éclairage public – Programme 2023 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

Questions diverses.