Vagney – 19 dossiers au conseil municipal du jeudi 20 octobre 2022

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le jeudi 20 octobre 2022, à 20 heures 00 dans le salon d’honneur de la mairie.

Ordre du jour.

• Examen du compte rendu de la séance du 27 juin 2022.

1 – Intercommunalité – Approbation du rapport de la CLECT relatif à l’évaluation des charges transférées dans le cadre du transfert à la communauté de Communes des équipements municipaux et du transfert à la commune de Vagney du camping de Vagney.

2 – Intercommunalité – Approbation du montant de l’attribution de compensation 2022 de la commune de Vagney.

3 – Intercommunalité – Demande d’adhésions de collectivités au SMIC des Vosges.

4- Conseil municipal – Election d’un nouveau conseiller municipal siégeant au conseil d’administration du CCAS.

5 – Finances – Budget Principal – Décision modificative n°4.

6 – Finances – Budget Assainissement – Décision modificative n°2.

7 – Finances – Budget Eau – Décision modificative n°1.

8 – Finances – Budget Chaufferie – Décision modificative n°1.

9 – Finances – Imputation des divers frais occasionnés sur le compte fêtes et cérémonies – Modificatif.

10 – Fiscalité – Composition de la commission communale des impôts directs – Modificatif.

11 – Assainissement – Présentation du RPQS du service public d’assainissement au titre de l’année 2021.

12 – Eau potable – Présentation du RPQS du service public d’eau au titre de l’année 2021.

13 – Domaines – Acquisitions de la parcelle n° AR 269 à Madame Martine MATHIEU.

14 – Domaines – Autorisation de servitude de passage de canalisation d’eau potable sur le parcelle AM444 – Modificatif.

15 – Domaines – Demande de servitude de passage du réseau public d’eau potable sur la parcelle AN 319.

16 – Domaines – Demande de servitude de passage du réseau public d’eau potable sur la parcelle AB 49.

17 – Personnel – Astreinte bâtiments – Additif.

18 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de financement avec l’association Le Plateau Ivre – période 2022-2024.

19 – Urbanisme – Validation du périmètre du schéma de cohérence territoriale à l’échelle du pays de Remiremont et de ses vallées.

Questions diverses.