Remiremont – Cinq dossiers au conseil municipal du 28 octobre 2022

Le conseil municipal de la Ville de Remiremont se réunira vendredi 28 octobre 2022 à 18 heures 30 en mairie.

ORDRE DU JOUR

Présentation du dossier relatif à la Maison de Santé pluridisciplinaire par le Cabinet
d’Architectes.

1. Travaux et urbanisme – Création d’une maison de santé pluridisciplinaire – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

2. Travaux et urbanisme – Autorisation d’exploitation d’une carrière au lieu-dit Charade (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

3. Institution et vie politique – Principe du recours à la Délégation de Service Public pour la création d’un réseau de chaleur (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

4. Institution et vie politique – Conditions de dépôt des listes pour l’élection de la Commission de DSP pour le réseau de chaleur (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

5. Finances – Contrat Enfance Jeunesse : Répartition des versements du solde activités 2021 aux associations (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Questions diverses.