Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la mairie de Cornimont, salon d’honneur, le jeudi 10 novembre 2022 à 20 heures 00.
ORDRE DU JOUR.
ORDRE DU JOUR
PV de la séance du 16 septembre 2022 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE
1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
3- Motion de soutien contre le projet foncier « innovant » et l’avenir des missions cadastrales au sein de la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFiP)
BUDGETS – FINANCES
4- Décision modificative n°2 – budget communal
5- Décision modificative n°1 – budget annexe de l’eau
6- Décision modificative n°1 – budget annexe de la forêt
7- Décision modificative n°1 – budget lotissement du Gros Chêne
8- Attribution de subvention : Espace Culturel et Social de la Pranzière
9- Tarif location de terrains pour de la pratique équestre
RESSOURCES HUMAINES
10- Création d’un contrat pour accroissement saisonnier d’activité pour une durée de 5 mois – 35h/sem
11- Création d’un contrat pour accroissement temporaire d’activité pour une durée de 2 mois – 35h/sem
12- Création de 4 Contrats d’Engagement Educatif (CEE) pour les vacances de la Toussaint et de Noël
ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE
13- Académie Nancy-Metz – Conventions de financement 2022-2023 – projets en faveur de la lecture pour les écoles primaires du Centre et des Champs à Nabord
CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS
14- Modification de la liste des partenaires du lot de chasse n°2 – avenant n°7
15- Modification de la liste des partenaires du lot de chasse n°3 – avenant n°3
16- Convention de gestion patrimoniale avec le Conseil Départemental des Vosges
URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE
17- Cession des parcelles AB 994 et AB 1009 – lieu-dit Grand Etang
INTERCOMMUNALITE –
18- SMIC des Vosges – Demandes d’adhésion de différents syndicats et d’une communauté de communes
19- CCHV – Approbation du rapport d’évaluation de la CLECT relatif aux transferts de compétences du 1er janvier 2022
20- Rapport annuel d’activités 2021 SIVU Tourisme des Hautes-Vosges
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
POINT INFO – coupure nocturne de l’éclairage public
QUESTIONS DIVERSES.
