Le Thillot – Trente dossiers au conseil municipal du 16 novembre 2022

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu mercredi 16 novembre 2022 à 20 heures à la salle du conseil municipal en mairie.

ORDRE DU JOUR :

1. PRESENTATION DU RPQS DU SYNDICAT DES EAUX DE PRESLES – EXERCICE 2021

2. DEMANDE D’ADHESION DE TROIS COLLECTIVITES AU SMIC DES VOSGES

3. VENTE DE DECHETS METALLIQUES A LA SARL PERRIN

4. REMBOURSEMENT DE FRAIS EXCEPTIONNELS DE SECOURS A M. LE MAIRE

5. OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE SUR AUTORISATION DU MAIRE – EXERCICE 2023 –

6. ORGANISATION DE LA NAVETTE DES NEIGES – SAISON 2022/2023

7. ECHANGES DE TERRAINS ENTRE LA COMMUNE ET UN PARTICULIER AUX LIEUDITS « CLOSEL SUD -AU GEHAN ET AU GRAND GAZON »

8. MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°4/VI/2022 DU 29 SEPTEMBRE 2022 ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE PARCELLE APPARTENANT A VOSGELIS

9. CESSION D’UNE PARCELLE RUE DE LA COURBE A LA CCBHV ET AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

10. SORTIES D’ACTIFS : MATERIEL INCENDIE – PHOTOCOPIEURS

11. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION PARTIELLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2023 AU C.C.A.S. DANS L’ATTENTE DU VOTE DE SON BUDGET PRIMITIF

12. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION PARTIELLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2022 A LA REGIE DE LA CRECHE MUNICIPALE DANS L’ATTENTE DU VOTE DE SON BUDGET PRIMITIF

13. TRAVAUX EN REGIE -EXERCICE 2022

14 ATTRIBUTION DU MARCHE – MAITRISE D’ŒUVRE VRD QUARTIER DE LA GARE

15. ATTRIBUTION DU MARCHE DEMOLITION DE BATIMENT EN FRICHES INDUSTRIELLES EX MARTIVAL ET EX METISOL RUE DE LA COURBE- DEMANDE DE SUBVENTION

16. AVENANT N°3 DE LA 3EME TRANCHE VOIRIE PLURIANNUELLE 2021/2022/2023

17. CESSION DU « SITE MARTIVAL » A LA SCI LANA

18. DEMANDES D’ADHESION DE PLUSIEURS COLLECTIVITES AU SDANC A LA COMPETENCE OBLIGATOIRE « CONTROLE » – A LA COMPETENCE A LA CARTE N°1 « REHABILITATION » – A LA CARTE N°2 « ENTRETIEN » ET UNE DEMANDE DE RETRAIT

19. MOTION POUR LE MAINTIEN DE LA TRESORERIE DU THILLOT

20. BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT ADMISSIONS EN CREANCES ETEINTES ET DECISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET PRIMITIF 2022

21. DECISION MODIFICATIVE BUDGET GENERAL 2022

22. DECISION MODIFICATIVE BUDGET EAU 2022

23. DECISION MODIFICATIVE BUDGET ASSAINISSEMENT 2022

24. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CCAS

25. ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE

26. AJOUT D’UN TARIF AU SERVICE PERISCOLAIRE DE LA CANTINE

27. CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE – CAF- CCBHV

28. APS ET DEMANDE DE SUBVENTION POUR EQUIPEMENT NUMERIQUE DES CLASSES ELEMENTAIRES

29.AJOUT D’UN TARIF AU MUSEE DES HAUTES-MYNES : LA REVUE « CAUSONS-EN »

30. REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES ELUS

Monsieur le Maire communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.