Remiremont – Trente dossiers au conseil communautaire du 18 novembre 2022

Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le vendredi 18 novembre 2022 à 18 heures 00 en mairie de Remiremont, salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR

90. Convention de prestation de service entre la CCPVM et le Syndicat Mixte Moselle Amont.

91. Règlement intérieur des aires de camping-car intercommunales.

92. Fête de l’eau 2023.

93. Convention pour la gestion piscicole de l’étang du Villerain.

94. Demande de subvention animation Natura 2000 et GEMAPI.

95. Signature d’une convention d’ORT (Opération de Revitalisation de Territoire) dans le cadre du programme Bourgs-Centres / Petites Villes de demain.

96. Adhésion au CEREMA.

97. Rapport d’activités SICOVAD 2021.

98. Provision pour créances douteuses.

99. Admissions en non-valeur.

100.Ouverture de crédits avant vote du budget.

101.Décision modificative n°1.

102.Taxe d’aménagement répartition.

  103.Motion sur les finances locales

  104.Aménagement du massif du Fossard – Avenant N°1 à la Convention groupement de

  Commandes pour la réalisation des parcours d’interprétation.

  105.Subvention association MC CONNEXION – festival hip hop.

106. Service civique en milieu rural – micro-folie.

107. Demande de subvention pour l’Aménagement d’un Stade VTT et de son Bâtiment d’Accueil.

108. Convention FFC – CCPVM relative à la labélisation du territoire site FFC.

109. Schéma de développement touristique.

110. Convention d’objectifs – Office de Tourisme.

111. Rémunération du médecin – multiaccueil.

112. Opération en faveur de l’emploi – allez vers

113. Ouverture des commerces dimanches 2023.

114. Tableau des effectifs – création de postes et modification du tableau.

115. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Aide maternelle / Crèche Remiremont

116. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Aide maternelle / Crèche Eloyes.

117. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Chargé(e) de propreté / Crèche Remiremont

118. Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements.

119. Indemnité de chaussures et de petit équipement.