Ordre du jour de la séance du conseil municipal du jeudi 17 novembre 2022 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal.
1. Réseau de chaleur – Nouveau règlement, police et tarifs à compter de la saison 2022/2023 ;
2. Avenant n°2 au marché public global de performance énergétique associant la conception, la réalisation, l’exploitation ou la maintenance et la gestion des installations d’éclairage public et des installations connexes de la Ville de SAINT-NABORD ;
3. Autorisation à donner au Maire pour la signature d’une convention renouvelée d’occupation du domaine public fluvial avec Voies Navigables de France (VNF) ;
4. Autorisation à donner au Maire pour la signature d’une convention d’occupation du domaine public au profit du Syndicat d’Électricité des Vosges (SDEV) dans le cadre de l’installation d’une Infrastructure de Recharge de Véhicules Électriques (IRVE) ;
5. Soumission au régime forestier de la parcelle acquise par la délibération n°429/06/31 du 17 décembre 2020 ;
6. Acquisition des parcelles cadastrées AD496 et 905 sises au lieudit « Sous Saint-Nabord » sur les Consorts LIEFFROY et décision modificative de crédits n°02 sur le budget général ;
7. Adhésions et retrait au Syndicat Départemental d’Assainissement Collectif des Vosges (SDANC) ;
8. Autorisation à donner au Maire pour la signature de la convention d’adhésion au service d’archivage électronique du Département des Vosges ;
9. Suppression d’un poste de Brigadier-Chef Principal au 1er décembre 2022 ;
10. Admissions en non-valeur et créances éteintes sur divers budgets et décision modificative de crédits n°01 sur le budget annexe « Forêt » ;
11. Prix de vente des parcelles du lotissement communal « de Rouveroye » ;
12. Ouverture des commerces Navoiriauds le dimanche – Avis du Conseil Municipal pour l’année 2023 ;
Questions diverses.
