Cornimont – Conseil municipal : Jimmy Schmitter est élu sixième adjoint au maire

Procès-verbal de la séance de conseil municipal du 15 novembre 2022.

Le Conseil Municipal s’est réuni, le mardi 15 novembre 2022 à 19 h, sous la Présidence de Madame Marie-Josèphe CLÉMENT, Maire, au Salon d’Honneur de la Mairie.

Présents : Marie-Josèphe CLÉMENT, Marie-Josée FRANÇOIS, Roger NICAISE, Aurore CALVI, Annette MARCHAL, Bruno VAXELAIRE, Michel AUBURTIN, Frédéric CHAMBERLIN, Luc DEVORS, Christelle DIDIER-LAURENT, Michel DUHAUT, Jocelyne GÉHIN, Karine GÉHIN, Martine GÉHIN, Jean-Claude GRAU, Jérôme GURY, Chantal JOB, Nadine PORTAL, Jean-Philippe REMY, Sabrina SANAHUGES, Jimmy SCHMITTER.

Absents excusés :

 Christian FAUNY, procuration à Marie-Josèphe CLÉMENT

 Hatice KOSAR, procuration à Marie-Josée FRANÇOIS

Les membres présents (21) forment la majorité de ceux actuellement en exercice (23) suivant les prescriptions de l’article L2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

M. Michel DUHAUT est nommé secrétaire de séance.

M. David FLAGEOLLET, Directeur Général des Services, est nommé secrétaire adjoint.

Mme le Maire souhaite la bienvenue à l’ensemble des conseillers et rappelle que cette séance fait suite à la démission de M. Frédéric Carlier, 1er adjoint.

Elle résume la lettre envoyée par M. Carlier à Mme la Préfète, par laquelle il sollicite l’acceptation de sa démission de ses fonctions d’adjoint et de conseiller municipal.

En effet, M. Carlier indique qu’il a été nommé, le 1er septembre 2022, proviseur du lycée Germaine Tillion de Montbéliard et que la charge de travail et les missions inhérentes à ce poste associées à la distance ne lui permettent plus de disposer de disponibilité pour accomplir les missions d’élu local.

Mme le Maire tient à remercier M. Carlier pour son travail accompli au sein de la Municipalité et lui souhaiter pleine réussite dans son nouveau poste.

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Élection d’un nouvel adjoint au Maire

2. Nomination d’une nouvelle conseillère municipale déléguée

3. Mise à jour du tableau des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et Conseillers Municipaux Délégués

4. Commissions municipales – modification de la composition de certaines commissions

5. Désignation d’un nouveau représentant au sein du conseil d’exploitation de la Régie Municipale de Chauffage

QUESTIONS DIVERSES

Avant de commencer l’ordre du jour, Mme le Maire expose le déroulement de la séance avec un vote à bulletin secret pour l’élection du nouvel adjoint, et la désignation de 2 assesseurs.

Concernant le vote, des bulletins vierges et des stylos sont à disposition sur la banque d’accueil de la Mairie située juste à côté du Salon d’Honneur ; A l’appel de son nom, chaque conseiller s’y rendra, inscrira un nom (1 siège à pourvoir) sur le bulletin et reviendra glisser son bulletin dans l’urne.

Il a été décidé de désigner les 2 plus jeunes conseillers comme assesseurs : Mme Sabrina SANAHUGES et M. Jean-Philippe REMY. Ils seront en charge de surveiller le vote et de procéder au comptage et au dépouillement des bulletins.

Il est précisé que seuls les 21 conseillers présents physiquement prennent part au vote.

Mme le Maire propose la candidature de M. Jimmy Schmitter pour assurer la fonction de nouvel adjoint et celui-ci accepte la proposition. Toutefois, elle demande si une autre personne, en l’occurrence un homme pour respecter la parité, est intéressée par ce poste. Aucune autre candidature n’est enregistrée.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Délibération 2022-07-01 – Élection d’un nouvel adjoint au Maire :

Mme le Maire rappelle que par délibération N°2020-03-01 du 27 mai 2020, le Conseil Municipal a créé 6 postes d’adjoint au maire pour la Commune de Cornimont.

Par correspondance du 26 octobre, M. Frédéric CARLIER a présenté sa lettre de démission de ses fonctions de 1er adjoint et de son mandat de conseiller municipal, auprès de Mme la Préfète des Vosges, laquelle a accepté et notifié sa démission le 3 novembre 2022.

Selon les dispositions des articles, L.2122-14 du CGCT, la Commune de Cornimont dispose de 15 jours à compter de la notification pour pourvoir le poste d’adjoint.

Avant de passer à cette élection, elle précise que cet adjoint nouvellement élu prendra place au dernier rang dans l’ordre des adjoints, et chacun des autres adjoints remontera d’un rang. Cependant, le Conseil Municipal peut, après délibération, déroger à ce principe et décider que ce nouvel adjoint occupera le même rang, dans l’ordre du tableau, que son prédécesseur.

Selon les dispositions des articles L.2122-7-2 et L.2122-7 du CGCT, en cas d’élection d’un seul adjoint, ce dernier est élu au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de

scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Le Conseil Municipal, après élection, approuve le maintien à 6 du nombre des adjoints au Maire de Cornimont, approuve le fait que chaque adjoint d’un rang inférieur au démissionnaire est promu d’un rang, approuve la désignation d’un nouvel adjoint qui occupera la dernière place du tableau des adjoints et élit 6ème adjoint au Maire de Cornimont, M. Jimmy SCHMITTER avec 20 voix, lequel est installé immédiatement dans ses fonctions (contre 1 voix pour M. Jean-Claude GRAU).

2. Délibération 2022-07-02 – Nomination d’une nouvelle conseillère déléguée :

Mme le Maire indique que suite à la démission de M. Frédéric CARLIER, il convient de réorganiser certaines délégations du Maire.

Elle rappelle que selon les dispositions de l’article L. 2122-18 du CGCT, « le Maire est seul chargé de l’administration, mais il peut, sous sa surveillance et sa responsabilité, déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints et à des membres du Conseil Municipal ».

Dans ces conditions, Mme le Maire informe l’Assemblée qu’elle procédera, par arrêté, à la nomination d’une nouvelle conseillère déléguée qui sera en charge des finances de la Commune.

Elle indique également que le poste de conseiller délégué au Conseil Municipal des Jeunes sera quant à lui supprimé.

Le Conseil Municipal prend acte de la nomination de Mme Sabrina SANAHUGES en tant que conseillère déléguée aux finances.

3. Délibération 2022-07-03 – Mise à jour du tableau des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et Conseillers Municipaux Délégués

Mme le Maire indique qu’afin de compenser l’investissement des élus dans les affaires locales de plus en plus complexes, des indemnités de fonctions existent ; elles sont régies par les dispositions des articles L.2123-20 à L.2124-2-2 du CGCT.

Depuis le 1er janvier 2016 (Loi n°2015-366 du 31 mars 2015), l’indemnité du Maire est fixée automatiquement, c’est-à-dire sans délibération, à un taux par référence au montant du traitement correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la Fonction Publique. Ce taux varie selon la strate de population de la commune. Toutefois à la demande expresse de ce dernier, le Conseil Municipal peut, par délibération, fixer une indemnité à un taux inférieur.

Les indemnités des adjoints et des éventuels conseillers délégués sont quant à elles obligatoirement fixées par délibération selon un taux maximal fixé par référence au montant du traitement correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la Fonction Publique. Comme pour le Maire, ce taux varie également selon la strate de population de la Commune.

La délibération, fixant ces indemnités de fonction, est accompagnée d’un tableau récapitulant l’ensemble des indemnités allouées aux élus municipaux.

Il est également indiqué que le montant total des indemnités effectives votées par le Conseil ne doit pas excéder le montant total de l’enveloppe globale autorisée (indemnité maximale du maire additionnée à l’indemnité maximale par adjoint multipliée par le nombre d’adjoints ayant reçu délégation).

Lors de sa séance du 5 juin 2020, et afin de pouvoir indemniser les conseillers délégués, Mme le Maire avait proposé de diminuer son indemnité en fixant un taux à 40,5% au lieu des 51,6% (comme initialement prévu par les textes) et de définir un taux à 19% au lieu du taux plafond 19,8% pour les adjoints.

Suite à la démission de M. Frédéric CARLIER et à la nomination d’un nouvel adjoint et d’une nouvelle conseillère municipale déléguée, elle propose de reconduire les taux d’indemnités de fonction fixés le 5 juin 2020 et de mettre à jour le tableau récapitulant l’ensemble des indemnités allouées aux élus communaux.

Elle fait un point sur l’ordre des adjoints et sur leurs délégations respectives :

 Marie-Josée FRANÇOIS : 1ère adjointe en charge de l’Animation, du Jumelage, de la Communication, des Relations Publiques et des Fêtes Patriotiques

 Roger NICAISE : 2ème adjoint : Affaires scolaires et périscolaires, Transition Écologique

 Aurore CALVI : 3ème adjointe : Patrimoine Naturel, terrains, forêts, agriculture, voiries hors agglomération et service de l’Eau

 Bruno VAXELAIRE : 4ème adjoint : Services Techniques, Travaux Neufs, équipements et sécurité/accessibilité sur la voirie et immeubles communaux

 Annette MARCHAL : 5ème adjointe : Affaires sociales, familiales, état-civil, qualité de vie, labels, gestion différenciée des espaces verts

 Jimmy SCHMITTER : 6ème adjoint : Conseil Municipal des Jeunes, Vie associative

Concernant les Conseillers Délégués :

 Frédéric CHAMBERLIN : Urbanisme, Commissions accessibilité et sécurité

 Martine GÉHIN : Transition Écologique

 Jean-Claude GRAU : Communication, photographie

 Sabrina SANAHUGES : Affaires financières

Le Conseil Municipal fixe à l’Unanimité les indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués, dans la limite de l’enveloppe budgétaire globale autorisée constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux, selon les taux suivants :

précise que les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 65 du budget communal,

précise que ces indemnités subiront automatiquement et immédiatement les majorations correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la Fonction Publique,

abroge la délibération N°2020-04-17 du 5 juin 2020,

fixe la mise en application de la présente délibération, au 15 novembre 2022 pour le Maire, les adjoints et les conseillers délégués,

et précise sur le tableau récapitulatif ci-dessous, le montant de l’ensemble des indemnités allouées aux élus municipaux :

  ÉLUS  Indemnités légales brutes maximalesIndemnités versées brutes
Marie-Josèphe CLÉMENT2 077,161 630,33
Marie-Josée FRANÇOIS  797,05  764,85
Roger NICAISE  797,05  764,85
Aurore CALVI  797,05  764,85
Bruno VAXELAIRE  797,05  764 ,85
Annette MARCHAL  797,05  764,85
Jimmy SCHMITTER  797,05  764,85
Frédéric CHAMBERLIN0  159,00
Martine GÉHIN0  159,00
Jean-Claude GRAU0  159,00
Sabrina SANAHUGES0  159,00
TOTAL MENSUEL  6 859,46 €6 855,43 €
TOTAL ANNUEL82 313,52 €82 265,16 €

4. Délibération 2022-07-04 – Commissions municipales – modification de la composition de certaines commissions

Mme le Maire informe que suite à la démission de M. Frédéric CARLIER et à l’arrivée de M. Luc DEVORS, il convient de modifier la composition de certaines commissions et certains postes de Vice-Présidence.

Elle demande au présent Conseil de se positionner sur la modification de ces différentes commissions municipales.

Avant de passer au vote, Mme le Maire rappelle que selon les dispositions de l’article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal peut former des commissions chargées d’étudier les questions soumises au Conseil (émettent des avis, mais n’ont aucun pouvoir de décision).

Le Conseil fixe le nombre de conseillers municipaux siégeant dans chaque commission et désigne ceux qui y siègeront. Il est indiqué que le Maire est la présidente de droit de chacune des commissions. En raison de leurs compétences, des personnes extérieures peuvent y être associées occasionnellement.

Ces commissions peuvent être permanentes (toute la durée du mandat) ou temporaires (limitées à une catégorie d’affaires). Etant facultatives, elles peuvent être supprimées librement par le présent Conseil en cours de mandat.

En principe, ces commissions ne sont pas publiques et les règles de fonctionnement ne sont déterminées par aucune disposition législative ou règlementaire ; elles peuvent donc être fixées dans le règlement intérieur du Conseil Municipal.

Mme le Maire rappelle les 8 commissions existantes et après échange avec M. Luc Devors propose que ce dernier intègre la commission de Bruno Vaxelaire, à savoir Services Techniques et Travaux Neufs. De plus, cette commission aborde les problèmes de sécurité et M. Devors possède des compétences en la matière qui seront bien appréciables.

Elle propose également de désigner M. Devors comme référent Défense/Sécurité. Celui-ci assistera aux réunions organisées par la Préfecture et relaiera les informations reçues à la Commune.

De plus, Mme Marie-Josée François devient la Vice-Présidente de la commission « Pôle communication » et M. Jimmy Schmitter reprend « la Vie associative » au sein de sa commission.

M. Devors s’interroge sur la mission Défense/Sécurité et demande si ce poste impose la connaissance des textes de loi, des dispositifs d’urgence…

Il est répondu que le référent remplit en premier lieu une mission d’informations et de sensibilisation auprès de la Commune. Il est aussi l’interlocuteur privilégié des différentes autorités, notamment la Préfecture.

C’est à l’Unanimité que le Conseil Municipal approuve l’arrivée de M. Luc Devors au sein des la commission « Services Techniques et Travaux Neufs » et approuve la mise à jour des membres composant les différentes commissions municipales comme suit :

Commission des affaires générales / Finances :

Mme Marie-Josèphe CLÉMENT – Maire et Présidente, ouverte à tous les élus

Commission « Pôle communication » :

Mme Marie-Josèphe CLÉMENT – Maire et Présidente, Mme Marie-Josée FRANÇOIS Vice-Présidente, Christian FAUNY, Jean-Claude GRAU et Roger NICAISE

Commission Animation et Fêtes Patriotiques :

Mme Marie-Josèphe CLÉMENT – Maire et Présidente, Mme Marie-Josée FRANÇOIS Vice-Présidente, Michel AUBURTIN, Christelle DIDIER-LAURENT, Christian FAUNY, Jérôme GURY, Hatice KOSAR, Nadine PORTAL, Sabrina SANAHUGES, Jimmy SCHMITTER et Bruno VAXELAIRE

Commission Scolaire et Périscolaire :

Mme Marie-Josèphe CLÉMENT – Maire et Présidente, M. Roger NICAISE Vice-Président, Hatice KOSAR, Annette MARCHAL, Nadine PORTAL, Sabrina SANAHUGES et Jimmy SCHMITTER

Commission Transition Écologique :

Mme Marie-Josèphe CLÉMENT – Maire et Présidente, M. Roger NICAISE Vice-Président, Martine GÉHIN, Aurore CALVI, Christelle DIDIER-LAURENT, Karine GÉHIN, Jean-Claude GRAU, Annette MARCHAL, Nadine PORTAL, Jean-Philippe REMY et Bruno VAXELAIRE                                                                                                  

Commission Patrimoine Naturel et Service des Eaux :

Mme Marie-Josèphe CLÉMENT – Maire et Présidente, Mme Aurore CALVI Vice-Présidente, Frédéric CHAMBERLIN, Christelle DIDIER-LAURENT, Michel DUHAUT, Jocelyne GEHIN, Karine GEHIN, Jean-Claude GRAU, Jérôme GURY, Chantal JOB, Annette MARCHAL, Jean-Philippe REMY et Bruno VAXELAIRE

Commission Services Techniques et Travaux Neufs :

Mme Marie-Josèphe CLÉMENT – Maire et Présidente, M. Bruno VAXELAIRE Vice-Président, Michel AUBURTIN, Aurore CALVI, Frédéric CHAMBERLIN, Luc DEVORS, Michel DUHAUT, Christian FAUNY, Karine GEHIN, Jean-Claude GRAU et Jérôme GURY

Commission Qualité de la Vie, Gestion des labels et Gestion différenciées des espaces verts :

Mme Marie-Josèphe CLÉMENT – Maire et Présidente, Mme Annette MARCHAL Vice-Présidente, Aurore CALVI, Frédéric CHAMBERLIN, Christelle DIDIER-LAURENT, Karine GEHIN et Jean-Claude GRAU

Commission Vie associative et Conseil Municipal des Jeunes :

Mme Marie-Josèphe CLÉMENT-Maire et Présidente, M. Jimmy SCHMITTER Vice-Président, Marie-Josée FRANÇOIS, Hatice KOSAR, Annette MARCHAL, Nadine PORTAL et Sabrina SANAHUGES

5. Délibération 2022-07-05 – Désignation d’un nouveau représentant au sein du Conseil d’Exploitation de la Régie Municipale de Chauffage

Mme le Maire informe que suite à la démission de M. Frédéric CARLIER, il convient de désigner un nouveau représentant au sein du conseil d’exploitation de la Régie de Chauffage Urbain.

Avant de passer au vote, elle rappelle que cette régie gère et exploite la production et la distribution de l’énergie issue des chaudières bois et fuel et transportée par le réseau primaire de chaleur.

Elle est administrée par un conseil d’exploitation. Selon les statuts de la RMC, la Commune de Cornimont doit désigner 4 représentants élus pour siéger au sein cette instance. Une personne extérieure est également nommée par le Maire pour siéger au sein de ce conseil d’exploitation.

Mme le Maire propose de désigner M. Jimmy Schmitter en remplacement de M. Carlier comme nouveau représentant au sein du Conseil d’Exploitation de la Régie de Chauffage Urbain.

Le Conseil Municipal approuve à l’Unanimité la désignation de M. Jimmy Schmitter comme nouveau représentant au sein du Conseil d’Exploitation de la Régie de Chauffage Urbain en remplacement de M. Frédéric CARLIER et rappelle que Mme Marie-Josèphe CLÉMENT, M. Roger NICAISE et M. Bruno VAXELAIRE font déjà partie du conseil d’exploitation de la RMC au même titre que M. François GÉHIN (nommé en tant que représentant de la population).

Mme le Maire tient à féliciter M. Jimmy Schmitter, M. Luc Devors et Mme Sabrina Sanahuges pour leurs nouvelles missions au sein de l’équipe municipale.

QUESTIONS DIVERSES :

Mme le Maire tient à féliciter l’Harmonie pour le concert exceptionnel qui s’est tenu ce week-end.

Elle indique aussi qu’un mail a été adressé aux conseillers pour l’inauguration du bâtiment Salle Des Fêtes et demande de répondre au plus vite pour l’organisation de cet événement. De plus, si des conseillers sont disponibles pour apporter leur aide à cette organisation, elle sera la bienvenue.

PROCHAIN RENDEZ-VOUS

 Prochain Conseil Municipal : pas de date de fixer

L’ORDRE DU JOUR ETANT ÉPUISÉ, LA SÉANCE EST LEVÉE A 20H00

Vu par Marie-Josèphe CLÉMENT, Maire de CORNIMONT, pour être affiché à la porte de la Mairie, conformément aux dispositions de l’article L.2121 – 25 du Code Général des Collectivités Locales.

M. Michel DUHAUT                                 Mme Marie Josèphe CLÉMENT

Secrétaire de séance                                             Maire de CORNIMONT