Le Ménil – Dix dossiers au conseil municipal du 5 décembre 2022

Le conseil municipal est convoqué pour la réunion qui aura lieu le lundi 5 décembre 2022 à 20 heures 00.

ORDRE du JOUR.

– 3.1. Projet acquisition 49 Grande Rue.

– 4.2.5. Prise en charge formation BAFA.

– 5.7. Convention Territoriale Globale.

– 7.1.2. Tarifs communaux 2023.

– 7.1.4. Régie de recettes : modification de Ia facturation et prélèvements.

– 7.10. Durées amortissements travaux réseaux d’eau.

– 7.10. Travaux effectués en régie par les services techniques.

– 7.10. Don association.

– 8.4. Convention damage pistes ski de fond.

– 8.5. Projet MAM.

– Questions et informations diverses.