Il se réunira à 20 heures 00 en mairie.

Examen du compte rendu de la séance du 20 octobre 2022.

1 – Intercommunalité – Approbation du montant de l’attribution de compensation 2022 de la commune de Vagney.

2 – Intercommunalité – Modifications statuaires du syndicat intercommunal scolaire de Ban de Vagney.

3 – Finances – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’année 2023.

4 – Finances – Budget Principal – Décision modificative n°5.

5 – Finances – Facturation d’électricité de la station de pompage de Sapois pour l’année 2021.

6 – Finances – Vote des tarifs pour l’année 2023.

7 – Fiscalité – Répartition du produit de la taxe d’aménagement avec la communauté de communes des Hautes-Vosges.

8 – Domaines – Règlement et convention de mise à disposition de la salle polyvalente – Modificatif.

9 – Domaines – Règlement et convention de mise à disposition de l’espace Saint-Hubert – Modificatif.

10 – Domaines – Demande de servitude de passage du réseau public d’eau potable sur les parcelles AN 736 et AN 738.

11 – Domaines – Lotissement – Règlement d’attribution des lots à bâtir – Modificatif.

12 – Domaines – Échanges de terrains avec M. et Mme GUSTIN – Modificatif.

13 – Assainissement – Modification du zonage d’assainissement collectif impasse de la pierre des Renards.

14 – Personnel – Transfert d’un adjoint technique territorial principal de la 1ère classe à la communauté de communes des Hautes-Vosges dans le cadre du transfert des compétences eau et assainissement.

15 – Personnel – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de personnel communal à la communauté de communes des Hautes-Vosges dans le cadre du transfert des compétences eau et assainissement.

16 – Personnel – Délibération du 08 avril 2022 – Modification du calcul de remboursement des indemnités kilométriques.

17 – Associations – Signature d’une convention d’occupation de la salle communale avec l’Association « Les Petits Frères des Pauvres ».

• Questions diverses.